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Description archivistique
Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911 Avec objets numériques
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Procès-verbaux
Procès-verbaux
Correspondance
Correspondance
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Règlements
Règlements
Rôles de perception foncière
Rôles de perception foncière
Élections
Élections
Rôles de taxe d'eau
Rôles de taxe d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Grands livres
Grands livres
Livres de caisse
Livres de caisse
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21...
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. ...
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 3 mars 1871, 19 novembre 1891
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875....
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875. - 1876
Grand livre. - 1906-1908
Grand livre. - 1906-1908
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Livre des Règlements du Conseil de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 30 avril 1906 - 31 janvier ...
Livre des Règlements du Conseil de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 30 avril 1906 - 31 janvier 1910
Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886
Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886
Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
Caisse No 2. - 1906-1910
Caisse No 2. - 1906-1910
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
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