Affichage de 100 résultats
Description archivistique58 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Correspondance
Correspondance
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Règlements
Règlements
Rôles de perception foncière
Rôles de perception foncière
Autres documents.
Autres documents.
Élections
Élections
Rôles de taxe d'eau
Rôles de taxe d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Grands livres
Grands livres
Livres de caisse
Livres de caisse
Conseil municipal
Conseil municipal
Documents comptables et financiers
Documents comptables et financiers
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 3 mars 1871, 19 novembre 1891
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875. - 1876
Aqueduc. - 7 décembre 1907 - 12 juillet 1910
Aqueduc. - 7 décembre 1907 - 12 juillet 1910
Résultats 1 à 25 sur 100