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Description archivistique
Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Procès-verbaux
Procès-verbaux
Correspondance
Correspondance
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Règlements
Règlements
Rôles de perception foncière
Rôles de perception foncière
Autres documents.
Autres documents.
Élections
Élections
Rôles de taxe d'eau
Rôles de taxe d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Grands livres
Grands livres
Livres de caisse
Livres de caisse
Conseil municipal
Conseil municipal
Documents comptables et financiers
Documents comptables et financiers
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21...
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. ...
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 3 mars 1871, 19 novembre 1891
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875....
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875. - 1876
Grand livre. - 1906-1908
Grand livre. - 1906-1908
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Aqueduc. - 7 décembre 1907 - 12 juillet 1910
Aqueduc. - 7 décembre 1907 - 12 juillet 1910
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