Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce. - 1909
- CA M001 P022-B-1-D019
- Dossier
- 1909.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 1 contient un avis public.
Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce. - 1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 1 contient un avis public.
Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce. - 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 7 contient un avis public.
Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour l'année 1907. - 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour l'année 1906. - 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 1905
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1902. - 1902-1904
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1902 révisé en 1904.
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1899 révisé en 1900.
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest de 1897. - 1896-1898
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de 1896 révisé en 1898.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation pour l'année 1893. - 1893
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Cahier de votation - Poll book. - [1908]
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier contenant aussi un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de perception de la ville de Notre-Dame de Grâce pour 1909-1910. - 1909-1910
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 1 contient un avis public.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de perception de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce 1908-1909. - 1908-1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Le registre du quartier 1 contient un aivs public et une liste des électeurs propriétaire pour ce quartier. Les registres du quartier 3 et du quartier 4 contiennent une liste de leurs propriétaires électeurs.
Liste des électeurs municipaux. - 1er décembre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest fait en 1884. - 1884
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de perception de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour 1907-1908. - 1907-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 3 septembre 1904
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 10 mars 1901
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi une liste des petits et des grands jurés.
Collection Roll of the municipality of the town of Notre-Dame de Grace for 1906. - 1906-1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Extrait du rôle d'évaluation de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'année 1881. - 1881
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation comprenant aussi une liste des petits et des grands jurés.
Liste des électeurs parlementaires. - 7 mars 1900
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911