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Description archivistique
Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874
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Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Constitution . - 1856-1874

Cette série nous informe sur la constitution ainsi que sur les actes officiels de la municipalité. Cette série comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières, des documents juridiques ainsi qu'un état des recettes et dépenses.

Le titre est basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Procès-verbaux et liste des officiers / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1865-1874

Ce dossier permet de connaître les différentes activités de la municipalité de la paroisse de Montréal à travers ses procès-verbaux ainsi que ses officiers. Cette série comprend les procès-verbaux des réunions du conseil municipal ainsi que certaines listes d'officiers de la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français. Les procès-verbaux sont écrits, à la main, dans un document relié et les listes des officiers, écrits sur des feuillets à part ont été cousus dans le document relié.

État des propriétés foncières de la municipalité . - 1856-1871

Ce dossier nous renseigne sur la valeur totale des propriétés de la municipalité, tout d'abord en livres sterling, ensuite en dollar canadien. Ce dossier comprend plusieurs évaluations des propriétés foncières.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le plan contenu dans ce dossier est une esquisse faite à la main de la rue Dorchester indiquant les noms des propriétaires des terrains qui sont inscrits sur l'état des propriétés foncières pour l'année 1864. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Documents juridiques . - 1859-1872

Ce dossier nous informe sur différents actes juridiques faits par la municipalité ou reçus par celle-ci. Ce dossier comprend des notifications, des cautionnements, des protêts, des actes de répartition, des avis de nomination ainsi que des avis spéciaux.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et un document en anglais.

Gestion du territoire . - 1855-1873

Cette série nous informe sur les divers aspects de la gestion du territoire de la municipalité concernant les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, diverses demandes provenant des habitants de la municipalité ainsi que la gestion de diverses rues. Cette série comprend des documents relatifs aux certificats d'auberge, aux mares et aux cours d'eau, divers rapports produits par ses officiers, les diverses demandes reçues des habitants ainsi que des documents plus particulièrement reliés à certaines rues de la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Ce dossier comprend trois plans. Deux plans bleus des rues de Béthune et Saint-Bonaventure et un plan fait à la main de Clarke's avenue situé à l'entrée de la Côte-Saint-Antoine. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Rues . - 1857-1871

Cette série nous renseigne sur des projets particuliers concernant certaines rues de la municipalité, prolongement, macadamisation, élargissement ou travaux à effectuer. Ce dossier comporte des demandes d'habitants de la municipalité, des rapports ou des procès-verbaux reliés à ces projets et des plans des rues visées.

Le titre est basé sur le contenu de la série. Ce dossier comprend trois plans. Deux plans bleus des rues de Béthune et Saint-Bonaventure et un plan fait à la main de Clarke's avenue situé à l'entrée de la Côte-Saint-Antoine. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Côte-Saint-Luc . - 1861-1871

Ce dossier nous informe des procédures effectuées pour réaliser la macadamisation de la Côte-Saint-Luc. Ce dossier comporte des pétitions demandant cette macadamisation ainsi que le rapport ou procès-verbal effectué suite à cette demande.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français et en anglais.

Rue Béthune . - 1858-1864

Ce dossier nous informe sur les activités liées à l'élargissement de cette rue ainsi que des demandes des habitants de faire ouvrir cette rue jusqu'à la Côte-Saint-Antoine. Ce dossier comprend des rapports, un plan ainsi que les requêtes des habitants.

Le titre est sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan bleu de la rue de Béthune. Il s'agit d'une copie effectuée en 1920 car l'original a été donné au bureau des dessinateurs. Les documents sont en français.

Rue Saint-Bonaventure . - 1866

Ce dossier nous informe des activités de la municipalité concernant le prolongement de la rue Saint-Bonaventure. Ce dossier comporte un rapport et un plan sur ce sujet.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan bleu de la rue Saint-Bonaventure. Il s'agit d'une copie effectuée en 1920 car l'original a été donné au bureau des dessinateurs. Les documents sont en français.

Clarke's avenue . - 1857

Ce dossier nous renseigne sur l'évaluation faite des travaux à effectuer sur cette avenue. Le dossier comprend un avis public, un plan de la rue ainsi que le rapport de la personne en charge de l'évaluation.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan blanc fait à la main de Clarke's avenue situé à l'entrée de la Côte-Saint-Antoine. Le dessin, coloré aussi à la main, indique l'emplacement des maisons ainsi que des terrains boisés. Les documents sont en français.

Certificats d'auberge . - 1859-1871

Ce dossier nous renseigne sur les activités liées à l'émission des certificats d'auberge ainsi que sur les attentes de la population à cet égard. Ce dossier comporte des pétitions de la population concernant l'émission des certificats d'auberge, des listes des personnes ayant payé ce certificat ainsi que des rapports effectués sur cette question.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents ont en français et un en anglais.

Mares et cours d'eau . - 1855-1871

Ce dossier nous renseigne sur les différentes activités de la municipalité et des demandes de ses habitants concernant les mares et cours d'eau de la municipalité. Ce dossier comporte une demande d'homologation d'un cours d'eau ainsi que des requêtes, pétitions, rapports et correspondance concernant l'élimination des mares considérées comme une nuisance à la santé publique.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Rapports . - 1856-1870

Ce dossier nous renseigne sur les différents rapports demandés par la municipalité. Ce dossier comprend des rapports sur différents sujets tels que : la salubrité publique ou l'état des routes.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Demandes des habitants de la municipalité . - 1856-1873

Ce dossier nous informe sur les différentes demandes acheminées à la municipalité. Ce dossier contient diverses demandes sur des sujets aussi divers que : la réévaluation de l'état des propriétés foncières, l'inspection et la réparation de fossés ou de routes, le prolongement ou l'ouverture de routes, la continuation de courses de chevaux, l'enlèvement de déchets divers ou la mise sur pied de réglementation concernant l'entreposage d'huile de charbon ou de poudre à fusil.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Avis publics / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1855-1874

Cette série nous informe sur les différents avis publics donnés par la municipalité. Elle nous informe aussi des dates d'affichage ou d'annonces de ces avis. Cette série comporte plusieurs avis avisant les habitants de la municipalité sur des sujets divers tels que : les dates d'assemblée, les règlements adoptés ou les avis de paiement de cotisation.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont tous en français et en anglais. Tous les documents son annotés par la personne qui a procédé à l'affichage ou à l'annonce publique, confirmant que l'avis avait bien été publié ou annoncé.

Correspondance . - 1858-1866

Cette série nous renseigne sur les diverses correspondances reçues concernant des sujets divers par la municipalité. Cette série comporte de la correspondance envoyée par le Secrétariat provincial, la Chambre de Comité, Assemblée législative, le Sherrif's Office, le Crown Law department et le Conseil municipal de Longue-Pointe concernant des sujets tels que : l'envoi de documents concernant la comptabilité de la municipalité, les cotisations à payer par le municipalité, une confirmation de réception de documents, une demande de témoignage de respect suite au décès de l'époux de la Reine Victoria et une demande de paiement.

Le titre est basé sur le contenu de la série. documents sont principalement en français et en anglais.

Relations externes . - 1864-1874

Cette série nous renseigne sur certaines relations que la municipalité a entretenues avec d'autres organisations ou municipalités. Cette série contient des documents relatifs aux relations avec la justice, la municipalité de la Côte-Saint-Louis, la Cité de Montréal, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Copie de jugement de la Cour de Circuit de Montréal . - 1868

Ce dossier nous renseigne sur une cause perdue par la municipalité, suite à un appel d'un jugement précédent rendu le 24 décembre 1867 contre Thomas Ryan, Peter Redpath et D. Lorn MacDonald. Ce dossier comporte une copie du jugement rendu par la Cour de Circuit de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français. Il n'est pas indiqué sur le jugement quelle est la raison originelle de la poursuite devant les tribunaux.

Municipalité de la Côte-Saint-Louis . - 1864

Ce dossier nous informe d'une démarche effectuée par la municipalité de se faire céder des terrains par la municipalité de la Côte-Saint-Louis. Le dossier comprend la copie de la requête envoyée à la municipalité de la Côte-Saint-Louis.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français.

Cité de Montréal . - 1864-1874

Ce dossier nous renseigne sur les initiatives de la Cité de Montréal suite à l'adoption d'un nouveau règlement sur l'extension des limites de la Cité (Statuts du Bas-Canada, 36 Victoria, sections 13, 14 ,15 et 16), plusieurs échanges ont été faits concernant, entre autres, l'élargissement des routes où passait l'aqueduc. Ce dossier comprend des lettres écrites et reçues concernant ce règlement, une copie du règlement et des comptes-rendus du Comité spécial pour l'extension des limites de la Cité de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en anglais.

Séminaire de Montréal . - 1853

Ce dossier nous renseigne sur une entente survenue entre Sa Majesté et les ecclésiastiques du Séminaire de Montréal concernant l'entretien d'un chemin situé dans la municipalité. Ce dossier comporte une copie de cette entente.

Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français.