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Description archivistiqueProcès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux. - 13 juillet 1845 - 27 mai 1893
![Procès-verbaux. - [juillet 1855]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/1/0/8/108f80c64751d71de9cc3b54047c1df31539986bd507e969ba58280d2f993abe/P015-A-1-D002_op_142.jpg)
Procès-verbaux. - [juillet 1855]
Procès-verbaux. - 2 juillet 1877 - 18 février 1890
Procès-verbaux. - 3 mars 1890 - 15 juillet 1904
Procès-verbaux. - 1er août 1904 - 6 décembre 1909
Procès-verbaux. - 1er août 1904 - 6 décembre 1909
Procès-verbaux. - 16 décembre 1909 - 4 juin 1910
Règlements
Règlements
Livre des règlements. - 26 mars 1907 - 29 avril 1910
![Règlements. - [1902] - 10 décembre 1908](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/b/2/9/b296ec0c8fbb0bb466ddd46afd1b34958f0d358946bf35f902e287fe8cdfd636/P015-A-2-D002_op_142.jpg)
Règlements. - [1902] - 10 décembre 1908
Règlements. - 26 janvier 1909 - 29 avril 1910
Documents légaux et juridiques
Documents légaux et juridiques
![Documents légaux et juridiques. - [18-]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/7/2/6/72661f6fdcefbeb0db60386790c7839ad2bf2e188acaff64fa5e544cb9dd985b/P015-B-D001_op_142.jpg)
Documents légaux et juridiques. - [18-]
Documents légaux et juridiques. - 3 janvier 1850 - 18 mars 1873
Documents légaux et juridiques. - Septembre 1874 - 10 mai 1910
Registre des dénonciations et plaintes entendues devant la cour du Recorder. - 29 juillet 1908 - 13 juin 1910
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Rôle révisé d'évaluation de 1876. - 1876
Rôle d'évaluation de 1878. - 1878
Rôle d'évaluation de 1893. - 1893-1895
Rôle d'évaluation de 1899. - 1899-1901
Rôle d'évaluation de 1902-1908. - 1902-1908
Rôle d'évaluation de 1905. - 1905
Rôle d'évaluation du cadastre No 21 - propriété de la Compagnie de Construction du Saint-Laurent. - [1907-1910]
Rôle d'évaluation des cadastres Nos 28 et 29 - propriété de la Compagnie Foncière Suburbaine de Montréal. - [1907-1910]
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