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Description archivistique
Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909
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Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

  • CA M001 P002
  • Fonds
  • 1891-1909

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Municipalité du village de la Petite-Côte

Correspondance et autres documents. - 1895

Correspondance et autres documents. - 1895

Dossier contenant un extrait des minutes du Conseil, un bill de l'Assemblée, un avis du préfet, un avis du président, un avis de huissier, un jugement de la Cour de Circuit du district de Montréal, une assermentation, des avis donnés par résolution du Conseil, un joint Report of Arbitrators, un état financier, un compte dû et un compte payé.