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Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Documents constitutifs
Documents constitutifs
Charte
Charte
![Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/f/b/7/fb7f52939d8f4ddb5a1d1cf916bbb5c86a0dd5c2441210cf8240664a63c3abaf/P003-A-1-D001_op_142.jpg)
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Conseil municipal
Conseil municipal
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Règlements
Règlements
![Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/5/b/d/5bdb5735a42f39b858d5218de91556ef69fede5257d7e482ea0855f9a4cd329d/P003-B-2-D001_op_142.jpg)
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Documents comptables et financiers
Documents comptables et financiers
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
![Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/0/6/2/062c3e0ea58cc76757f2500968f1e1f0b012a10555bf0d287cc09ccea59931c3/P003-C-1-D001_op_142.jpg)
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Rôle d'évaluation. - 1905
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1909
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Livres de caisse
Livres de caisse
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
![Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/9/d/2/9d251c6cd11ec75c1187667df0e9d02a449b01f534d381dd81db235148112cfa/P003-D-D001_op_142.jpg)
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
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