Affichage de 26 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910 Avec objets numériques
Aperçu avant impression Affichage :
Charte
Charte
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Règlements
Règlements
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Rôle d'évaluation. - 1905
Rôle d'évaluation. - 1905
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1909
Rôle d'évaluation. - 1909
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Livres de caisse
Livres de caisse
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1907 - [21 novembre 1907?]
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1907 - [21 novembre 1907?]
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1909 - 3 décembre 1909
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1909 - 3 décembre 1909
Résultats 1 à 25 sur 26