Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 147 résultats

Description archivistique
Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953

  • CA M001 P046
  • Fonds
  • 1890-1953

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Montreal Water and Power Company

Constitution. - 1898, 1929-1930, 1953

Série portant sur l'existence légale et juridique de la compagnie. Série comprenant un imprimé des lettres patentes et des actes touchant la compagnie, un dossier de demande de lettres patentes supplémentaires et un dossier portant sur l'existence corporative de la compagnie.

Direction. - [1910?] - 1953

Série portant sur les activités de la direction de la compagnie. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (B1), comprenant des procè-verbaux des assemblées des membres de la direction; Correspondance et livres de lettres (B2), comprenant des imprimés de correspondance entre la Ville de Montréal et la compagnie, des livres de lettres envoyées et des avis de nomination et des lettres de démission; Spicilèges (B3).

Documents juridiques . - 1890 à 1916

Série portant sur les activités juridiques de la compagnie. Série constituée des sous-séries Contrats (C1), comprenant des contrats entre la compagnie et des municipalités; Cause entendue devant la Cour supérieure (C2), comprenant des documents relatifs à une cause impliquant la compagnie et la Ville de Westmount; Arbitrage (C3), comprenant un rapport et des documents relatifs à un arbitrage entre la compagnie et la Ville d'Outremont.

Résultats 1 à 25 sur 147