- CA M001 VM097-03-D07-D01
- Dossier
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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- CA M001 VM097-03-D07-D10
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-03-D07-D24
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-02-06-01-D005
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- 1976
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-02-06-01-D008
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- [1983?]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlement 65.
Proposition d'aménagement : cartes et texte d'accompagnement. - 1985
- CA M001 VM097-02-06-01-D010
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- 1985
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Les cartes portent les titres suivants :
A-1 grandes affectations du sol
A-2 activité industrielle
A-3 séquence de développement
A-4 milieu patrimonial et naturel
A-5 réseau de transport en commun
A-6 principales voies de circulation
A-7 coefficient d'occupation du sol
Schéma d'aménagement. - Août 1986
- CA M001 VM097-02-06-01-D013
- Dossier
- Août 1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Schéma d'aménagement : proposition préliminaire. - Avril 1984
- CA M001 VM097-02-06-01-D015
- Dossier
- Avril 1984
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-02-06-02-D002
- Dossier
- 14 février 1989 - 1er mai 1989
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlements 72-1, 89-3, 89-4, 89-5, 89-6, 89-7, 89-8, 89-9
Demandes de modifications (municipalités) : 89-10 à 89-16. - 15 juin 1989 - 19 septembre 1990
- CA M001 VM097-02-06-02-D003
- Dossier
- 15 juin 1989 - 19 septembre 1990
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlements 89-10, 89-11, 89-12, 89-13, 89-14, 89-15, 89-16.
Demandes de modifications (municipalités) : 89-24 à 89-29. - 22 mars 1990 - 2 juillet 1992
- CA M001 VM097-02-06-02-D005
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- 22 mars 1990 - 2 juillet 1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlements 89-24, 89-25, 89-26, 89-27, 89-28, 89-29
Dérogation à la zone inondable à Pierrefonds : 89-45. - 1999-2001
- CA M001 VM097-02-06-02-D017
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlement 89-45.
- CA M001 VM097-02-06-02-D025
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- 1993
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Règlement sur l'examen de la conformité aux objectifs et aux dispositions du document complémentaire du schéma d'aménagement de la CUM.
Vue aérienne de Montréal et de ses environs. - 1962
- CA M001 VM097-03-D03
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- 1962
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
VM97 Document transféré du chalet du mont Royal en février 1997.
- CA M001 VM097-03-D07-D18
- Dossier
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-03-D07-D34
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
- CA M001 VM097-03-D07-D31
- Dossier
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Révision du Plan directeur d'aménagement et de développement de l'arrondissement Ville-Marie. - 1992
- CA M001 VM097-02-01-03-D015
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1989-1991
- CA M001 VM097-02-02-01-D011
- Dossier
- 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991
- CA M001 VM097-02-02-01-D013
- Dossier
- 1988-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991
- CA M001 VM097-02-02-01-D015
- Dossier
- 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.
Réglementation - L'Île-Dorval. - 1991-2002
- CA M001 VM097-02-02-01-D018
- Dossier
- 1991-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance et une copie d'un jugement rendu par la Cour supérieure concernant l'aliénation des biens du domaine public de L'Île-Dorval.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.09.01.
Réglementation - LaSalle. - 1988-2002
- CA M001 VM097-02-02-01-D025
- Dossier
- 1988-2002
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance, des copies de règlements concernant les rapides de Lachine et deux versions du règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (1989 et 2002).
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.01.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Est. - 1989-2001
- CA M001 VM097-02-02-01-D028
- Dossier
- 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.13.02.
Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001
- CA M001 VM097-02-02-01-D033
- Dossier
- 1991-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, un avis public et une présentation sur la planification stratégique pour la revitalisation du centre-ville de Mont-Royal. Les documents concernent surtout l'exploitation des réseaux de communication sans fil et l'établissement d'un programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.01.
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