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Description archivistique
Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002
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Constitution et mandat. - 29 septembre 1959 - 17 mai 1960

Sous-sous-série portant sur la création du comité, sur sa constitution ainsi que sur son mandat.
Sous-sous-série contenant des résolutions du Comité exécutif, la liste des membres et des arrêtés en conseil.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Les documents sont en français.

Index des diapositives et des planches contact. - [196-]-[199-]

La sous-série comprend des cartes index dactylographiées. Ces cartes fournissent les accès thématiques vers les reportages photographiques contenus dans les sous-séries VM097-Y-02 (diapositives numérotées) et VM097-Y-03 (planches contact numérotées).

Documents en attente de traitement définitif. Consultation restreinte, avec accompagnement du personnel seulement.

Comité du zonage. - 1955-1957

La sous-série témoigne des délibérations du Comité de zonage du 6 octobre 1955 au 17 janvier 1957. La série comprend un registre des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Réglementation, révision des plans directeurs d'arrondissement et adoption des plans d'urbanisme des villes voisines. - 1980-2004

Cette sous-sous-série reflète les activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Les documents nous renseignent sur les processus d'instauration de règlements et d'élaboration de plans d'urbanisme menés au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que sur les tâches de rédaction et de révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville.

La sous-sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plan d'urbanisme, programme particulier d'urbanisme, plan d'aménagement, plan directeur), des plans, des extraits de procès-verbal, de la correspondance, des avis de conformité, des ententes, des rapports et des études.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.00.01.01. - Réglementation - Anjou. - 1993-2001
  • 12.00.01.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001
  • 12.00.01.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Anjou. - 1987
  • 12.00.02.01. - Réglementation - Baie-d'Urfé. - 1994-1997
  • 12.00.02.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Baie d'Urfé. - 1989-1990
  • 12.00.03.01. - Réglementation - Beaconsfield. - 1990-2001
  • 12.00.03.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Beaconsfield. - 1983-2001
  • 12.00.04.01. - Réglementation - Côte-Saint-Luc. - 1992-2001
  • 12.00.04.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001
  • 12.00.05.01. - Réglementation - Dollard-des-Ormeaux. - 1991
  • 12.00.05.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1989-1991
  • 12.00.05.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1986-1987
  • 12.00.06.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991
  • 12.00.06.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dorval. - 1986
  • 12.00.07.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991
  • 12.00.08.01. - Réglementation - Île Bizard. - 1991-2001
  • 12.00.08.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Île Bizard. - 1989-2001
  • 12.00.09.01. - Réglementation - Île de Dorval. - 1991-2002
  • 12.00.09.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Île de Dorval. - 1989-1992
  • 12.00.10.01. - Réglementation - Kirkland. - 1995-2001
  • 12.00.10.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Kirkland. - 1989-2001
  • 12.00.11.01. - Réglementation - Lachine. - 1984-2000
  • 12.00.11.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Lachine. - 1989-2001
  • 12.00.11.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Lachine. - 1985-1987
  • 12.00.12.01. - Réglementation - Lasalle. - 1988-2002
  • 12.00.12.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Lasalle. - 1989-2001
  • 12.00.13.01. - Réglementation - Montréal-Est. - 1994-2001
  • 12.00.13.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Est. - 1989-2001
  • 12.00.14.01. - Réglementation - Montréal-Nord. - 1991-2000
  • 12.00.14.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Nord. - 1989-1993
  • 12.00.15.01. - Réglementation - Montréal-Ouest. - 1992
  • 12.00.15.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Ouest. - 1989-1991
  • 12.00.16.01. - Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001
  • 12.00.16.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001
  • 12.00.17.01. - Réglementation - Outremont. - 1992
  • 12.00.17.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Outremont. - 1989-1999
  • 12.00.17.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Outremont. - 1986-1989
  • 12.00.18.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pierrefonds. - 1989-2000
  • 12.00.18.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Pierrefonds. - 1987
  • 12.00.19.01. - Réglementation - Pointe-Claire. - 1984-2002
  • 12.00.19.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pointe-Claire. - 1989-1998
  • 12.00.20.01. - Réglementation - Roxboro. - 2001
  • 12.00.20.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Roxboro. - 1989-1993
  • 12.00.21.01. - Réglementation - Saint-Laurent. - 1989-2001
  • 12.00.21.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1989-2001
  • 12.00.21.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1985-1990
  • 12.00.22.01. - Réglementation - Saint-Léonard. - 1991-1998
  • 12.00.22.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Léonard. - 1989-1999
  • 12.00.23.01. - Réglementation - Saint-Pierre. - 1993-1994
  • 12.00.23.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Pierre. - 1988-1993
  • 12.00.24.01. - Réglementation - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1994-2000
  • 12.00.24.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1987-2002
  • 12.00.24.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1980-1986
  • 12.00.25.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Geneviève. - 1989-2000
  • 12.00.26.01. - Réglementation - Senneville. - 1993-2001
  • 12.00.26.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Senneville. - 1988-1992
  • 12.00.27.01. - Réglementation - Verdun. - 1995-1998
  • 12.00.27.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Verdun. - 1988-2000
  • 12.00.27.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Verdun. - 1986
  • 12.00.28.01. - Réglementation - Westmount. - 1991-1993
  • 12.00.28.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Westmount. - 1988-2001
  • 12.00.29.01. - Révision du plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1997-2004
  • 12.00.30.01. - Révision du plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1994-2004
  • 12.00.30.02. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Rosemont / Petite-Patrie. - 1998
  • 12.00.31.01. - Révision du plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2004
  • 12.00.31.02. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001
  • 12.00.32.01. - Révision du plan directeur - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1999-2004
  • 12.00.33.01. - Révision du plan directeur - Ville-Marie. - 2000-2004
  • 12.00.34.01. - Révision du plan directeur - Sud-Ouest. - 2000-2003
  • 12.00.35.01. - Révision du plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1992-2004
  • 12.00.36.01. - Révision du plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1998-2001
  • 12.00.37.01. - Révision du plan directeur - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1992-2004
  • 12.00.38.01. - Coffret des plans directeurs d'arrondissement. - 1992

Adoption des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, et planification par arrondissement. - 1983-1997

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.

La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.01.01. - Portée juridique du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1994.
  • 12.01.01.02. - Élaboration, adoption et diffusion des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1988-1992"
  • 12.01.01.04. - Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992
  • 12.01.01.05 et 12.01.02.01. - Orientations et stratégies du plan d'urbanisme de la ville. - 1991-1992
  • 12.01.03.01. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville - enjeux, perspectives et orientations. - 1988-1990
  • 12.01.03.02. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1989-1992
  • 12.01.03.02. - Planification urbaine - Ahuntsic / Cartierville. - 1987-1992
  • 12.01.03.03. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Villeray/ Saint-Michel/ Parc-Extension. - 1989-1992
  • 12.01.03.03. - Planification urbaine - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1988-1992
  • 12.01.03.04. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1989-1992
  • 12.01.03.04. - Planification urbaine - Rosemont / Petite-Patrie. - 1988-1992
  • 12.01.03.05. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1992
  • 12.01.03.05. - Planification urbaine - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Planification urbaine - Plateau Mont-Royal. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration et révision du plan directeur et de l'énoncé d'orientations - Ville-Marie. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ville-Marie. - 1988-1990
  • 12.01.03.07. - Planification urbaine - Ville-Marie. - 1986-1989
  • 12.01.03.08. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1990-1992
  • 12.01.03.08. - Planification urbaine - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1988-1997
  • 12.01.03.09. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Sud-Ouest. - 1989-1992
  • 12.01.03.09. - Planification urbaine - Sud-Ouest. - 1988-1994
  • 12.01.03.10. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles . - 1989-1992
  • 12.01.03.10. - Planification urbaine - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1988-1992
  • 12.01.04.01. - Suivi et mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1997
  • 12.01.04.02. - Procédure de révision de projet. - 1990-1992
  • 12.01.04.03. - Révision du plan d'urbanisme de la ville. - 1993-1997
  • 12.01.05.01. - Élaboration et suivi des plans d'urbanisme des autres villes. - 1989-1994
  • 12.01.06.01. - Élaboration et révision du schéma d'aménagement. - 1983-1996

Réglementation et planification urbaine. - 1983-1998

Cette sous-sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les processus de travail entourant les divers instruments d'urbanisme ainsi que sur la démarche d'élaboration de la réglementation. Plusieurs dossiers concernent spécifiquement les enjeux propres à l'arrondissement Centre (Ville-Marie).

Cette sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 056. - Définition des plans d'aménagement d'ensemble. - 1988
  • Dossier 057. - Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984
  • Dossier 067. - Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994
  • Dossier 105. - Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
  • Dossier 159. - Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994
  • Dossier 168. - Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994

Horizon 2000 - Images en mouvement. - 1967

La sous-sous-sous-série porte sur le Plan témoin présenté par le directeur du service d'urbanisme de la ville de Montréal aux membres du conseil de ville ainsi qu'aux représentants des différentes villes et municipalités de la région de Montréal. Elle contient l'introduction prononcée par Aimé Désautels aux membres du conseil de ville le 24 avril 1967, le texte de l'allocution du 18 août 1967 aux représentants des villes et municipalités ainsi que des copies, sur différents supports, du film HORIZON 2000.

Les documents sont en langue française à l'exception des bandes vidéo test qui comportent une version française et une version anglaise.

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 044. - Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987
  • Dossier 052. - Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988
  • Dossier 053. - Service de la planification et de la concertation. - 1987
  • Dossier 078. - Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996
  • Dossier 081. - Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995
  • Dossiers 089-090-091-092-093-094-095-096-097. - Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998
  • Dossier 112. - Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997
  • Dossiers 119-120. - Bilan du service. - 1989-1991

Zonage. - 1981-1995

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossiers 003, 007. - Zonage - concept de garage commercial. - 1985-1986
  • Dossier 004. - Classification des rues commerciales. - s.d.
  • Dossiers 005, 006, 012, 017, 019, 021, 023, 025, 031,033, 034, 036, 037, 038, 040, 041, 042, 048, 055, 157 - Zonage commercial. - 1981-1988
  • Dossier 022. - Concept de classification industrielle. - 1986
  • Dossiers 027, 032, 049, 054, 065. - Zonage industriel. - 1982-1993
  • Dossier 043. - Zonage commercial - audiences publiques. - 1986
  • Dossier 074. - Révision des nomenclatures des usages industriels. - 1993
  • Dossier 076. - Zonage - modifications techniques aux plans de zonage des arrondissements. - s.d.
  • Dossier 082. - Zonage - autorisation des ateliers-résidences. - 1994-1995
  • Dossier 128. - Révision de la réglementation de zonage commercial. - 1981-1987

Comités et commissions ad hoc. – 1955-1995

La série porte sur certains comités et les commissions en lien avec l'urbanisme. Elle comprend les documents générés par le comité du zonage, le comité réaménagement établissement Société Radio-Canada, le comité d'habitation et de rénovation urbaine, le comité de rénovation urbaine, la commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal et la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements.

Comité réaménagement établissement Société Radio-Canada. - 1961-1963

La sous-série témoigne du projet de réaménagement du quadrilatère borné par les rues Wolfe, Dorchester, Papineau et Craig dans le but de permettre l'établissement d'un centre de radiodiffusion et de télévision de la Société Radio-Canada à Montréal. Ce projet s'inscrit dans le cadre des activités de réaménagement urbain, encouragées par la Loi nationale sur l'habitation de 1954 qui permet de revendre les terrains acquis et déblayés aux gouvernements, corporations, compagnies ou organismes visés par l'article 23 de cette loi fédérale. De 1961 à 1963, la Ville a acquis de gré à gré ou par expropriation des terrains vagues ou des terrains sur lesquels prédominaient des taudis et des logements insalubres afin de les démolir et de nettoyer les terrains, qui sont par la suite revendus à la Société Radio-Canada. La sous-série témoigne aussi de la collaboration entre la Ville et la Société centrale d'hypothèque et de logement (SCHL) dans le dossier de la relocalisation des familles et des personnes expropriées.

La sous-série comprend principalement des copies de procès-verbaux, des extraits de procès-verbaux, des brouillons et des notes pour la rédaction de procès-verbaux. On retrouve également des plans d'actions, des organigrammes, des rapports, des mémos, des plans, des tableaux, une marche à suivre pour évaluer les dommages lors des déménagements, un modèle d'avis d'expropriation, un modèle de certificat d'expropriation, un rapport de statistiques sur les logements et les familles du secteur, la liste des membres du comité, un formulaire de recensement, un règlement d'emprunt, une copie du contrat entre le gouvernement fédéral, la Cité de Montréal et la SCHL, et un mémoire, pour établir l'éligibilité de la Cité pour l'assistance financière du gouvernement fédéral, contenant les conditions actuelles du secteur, l'élaboration du plan de réaménagement urbain, l'élaboration du plan de relogement des familles, l'élaboration de la procédure pour la disposition des terrains et l'estimation du coût d'acquisition et de déblaiement du secteur.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français. La sous-série comprend beaucoup de doublons.

Procédures. - 1987-1994

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 024. - Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988
  • Dossier 062. - Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994
  • Dossiers 084-85. - Mesures de contrôle intérimaire. - 1992
  • Dossier 175. - Procédure des plans de site. - 1987-1994

Horizon 2000 - Rapports techniques et études. - 1955, 1964-1968

La sous-sous-sous-série porte sur les rapports techniques préparés par les planificateurs du Service d'urbanisme de la Ville de Montréal en vue de l'élaboration du plan témoin. Les documents textuels et cartographiques sont réunis en cinq volumes.

Les rapports ou études sont en langue française ou anglaise.

Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.

Dossiers 129, 130. - Concours internationaux de design urbain. - 1989-1990
Dossiers 141, 161. - Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1990-1991

Tenu des réunions. - 19 octobre 1959 - 5 octobre 1960

Sous-sous-série portant sur l'organisation et la tenue des réunions du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.
Sous-sous-série comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

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