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Description archivistique
Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002
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Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds renseigne notamment sur les activités du service (urbanisme) dans les années 1950, sur les permis de construction entre 1941 et 1960, sur les plans de l'urbaniste Jacques Greber, sur les sites de l'Exposition universelle de 1967 ainsi que sur le travail du Comité de toponymie et des monuments historiques pour les années 1959 et 1960. Il illustre Montréal vu des airs pour les années 1947-1949, 1973 et 1975. De plus, le fonds témoigne des activités du Comité coordonnateur en vue de l'établissement par la Société Radio-Canada d'un centre de radio et de télévision. Enfin, il informe partiellement sur la route transcanadienne et sur l'autoroute Décarie. Des documents concernent aussi le trafic automobile et la revitalisation du Vieux-Montréal. Le fonds contient des plans, des procès-verbaux, des photographies aériennes, des photographies, des rapports, des plans, des communiqués de presse, des coupures de presse, de la correspondance et des études. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service d'urbanisme.

Comités et commissions ad hoc. – 1955-1995

La série porte sur certains comités et les commissions en lien avec l'urbanisme. Elle comprend les documents générés par le comité du zonage, le comité réaménagement établissement Société Radio-Canada, le comité d'habitation et de rénovation urbaine, le comité de rénovation urbaine, la commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal et la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements.

Comité du zonage. - 1955-1957

La sous-série témoigne des délibérations du Comité de zonage du 6 octobre 1955 au 17 janvier 1957. La série comprend un registre des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Comité réaménagement établissement Société Radio-Canada. - 1961-1963

La sous-série témoigne du projet de réaménagement du quadrilatère borné par les rues Wolfe, Dorchester, Papineau et Craig dans le but de permettre l'établissement d'un centre de radiodiffusion et de télévision de la Société Radio-Canada à Montréal. Ce projet s'inscrit dans le cadre des activités de réaménagement urbain, encouragées par la Loi nationale sur l'habitation de 1954 qui permet de revendre les terrains acquis et déblayés aux gouvernements, corporations, compagnies ou organismes visés par l'article 23 de cette loi fédérale. De 1961 à 1963, la Ville a acquis de gré à gré ou par expropriation des terrains vagues ou des terrains sur lesquels prédominaient des taudis et des logements insalubres afin de les démolir et de nettoyer les terrains, qui sont par la suite revendus à la Société Radio-Canada. La sous-série témoigne aussi de la collaboration entre la Ville et la Société centrale d'hypothèque et de logement (SCHL) dans le dossier de la relocalisation des familles et des personnes expropriées.

La sous-série comprend principalement des copies de procès-verbaux, des extraits de procès-verbaux, des brouillons et des notes pour la rédaction de procès-verbaux. On retrouve également des plans d'actions, des organigrammes, des rapports, des mémos, des plans, des tableaux, une marche à suivre pour évaluer les dommages lors des déménagements, un modèle d'avis d'expropriation, un modèle de certificat d'expropriation, un rapport de statistiques sur les logements et les familles du secteur, la liste des membres du comité, un formulaire de recensement, un règlement d'emprunt, une copie du contrat entre le gouvernement fédéral, la Cité de Montréal et la SCHL, et un mémoire, pour établir l'éligibilité de la Cité pour l'assistance financière du gouvernement fédéral, contenant les conditions actuelles du secteur, l'élaboration du plan de réaménagement urbain, l'élaboration du plan de relogement des familles, l'élaboration de la procédure pour la disposition des terrains et l'estimation du coût d'acquisition et de déblaiement du secteur.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français. La sous-série comprend beaucoup de doublons.

Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

La sous-série témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.

La sous-série contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement Hélène Charbonneau et rédaction Cheng Xiu-Ming Cao Sheng-Mei.

Coordination Denys Chouinard Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Comité d'habitation et de rénovation urbaine se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux du Comité, des document de travail, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, et des documents constitutifs. Des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Ancienne cote : VM137

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Constitution et mandat. - 29 septembre 1959 - 17 mai 1960

Sous-sous-série portant sur la création du comité, sur sa constitution ainsi que sur son mandat.
Sous-sous-série contenant des résolutions du Comité exécutif, la liste des membres et des arrêtés en conseil.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Les documents sont en français.

Tenu des réunions. - 19 octobre 1959 - 5 octobre 1960

Sous-sous-série portant sur l'organisation et la tenue des réunions du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.
Sous-sous-série comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Procès-verbaux. - 19 octobre 1959 - 5 octobre 1960

Dossier portant sur les délibérations du comité.
Dossier contenant des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu du dossier. Les procès-verbaux sont des copies non signées dont certaines sont certifiées conformes à l'original.
Les documents sont en français et en anglais.

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