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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004 Français
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Réglementation, révision des plans directeurs d'arrondissement et adoption des plans d'urbanisme des villes voisines. - 1980-2004

Cette sous-sous-série reflète les activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Les documents nous renseignent sur les processus d'instauration de règlements et d'élaboration de plans d'urbanisme menés au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que sur les tâches de rédaction et de révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville.

La sous-sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plan d'urbanisme, programme particulier d'urbanisme, plan d'aménagement, plan directeur), des plans, des extraits de procès-verbal, de la correspondance, des avis de conformité, des ententes, des rapports et des études.

Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.

Ancienne cote : VM005-1-01

Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

  • S01 : Comités et commissions ad hoc;
  • S02 : Aménagement du territoire;
  • S03 : vues aériennes de Montréal;
  • S04 : Plans d'utilisation du sol;
  • S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
  • S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
  • S07 : Habitation;
  • S08 : Toponymie;
  • S09 : Administration;
  • ST : Cartes et plans;
  • SV : Objets;
  • SW Enregistrements sonores;
  • SX : Films;
  • SY : Photographies;
  • SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Montréal (Québec). Urbanisme et habitation

Réglementation - LaSalle. - 1988-2002

Le dossier contient de la correspondance, des copies de règlements concernant les rapides de Lachine et deux versions du règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (1989 et 2002).
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1987-2002

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel de 1989 et 1991.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.02.

Réglementation - Pointe-Claire. - 1984-2002

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et une entente entre la ville de Pointe-Claire et le ministère de la Culture et des Communications du Québec pour le développement d'un outil de gestion du patrimoine. Les documents concernent le développement commercial, les changements aux limites de la ville et l'opposition au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.19.01.

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