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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921 Dossier Texte
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Règlements municipaux. - 1884 - 1914

Dossier portant sur l'élaboration, l'adoption et la modification des règlements municipaux. Dossier contenant différentes versions des règlements numéros 1 à 22, des extraits de délibérations, des avis publics et de la correspondance.

Aqueduc. - 13 février 1884 - 19 décembre 1898

Dossier portant sur les plaintes contres les factures d'eau trop élevées, les montants que la cité de Maisonneuve doit à la cité de Montréal pour eau fournie, l'approvisionnement en eau par la cité de Montréal, les demandes des citoyens concernant l'approvisionnement en eau. Dossier contenant de la correspondance.

Commission scolaire. - 20 septembre 1884 - 3 décembre 1914

Dossier portant sur diverses correspondance sur les taxes scolaires; sur des commutations de taxes accordées ou refusées aux Raffineries de sucre St-Lawrence, Watson-Foster Cie, l'Association Athlétique d'Amateurs Le National, James Morgan; sur l'approvisionnement en eaux de la Commission; sur une taxes scolaire sur les fils et poteaux. Dossier contenant des conventions entre les Commissaires d'écoles de la Cité de Maisonneuve et diverses personnes, des avis publics de révision, une opinion juridique, de la correspondance.

Commission scolaire. - 1 février 1885 - 23 avril 1917

Dossier portant sur la taxe scolaire et l'imposition d'une taxe spéciale. Dossier contenant des extraits de rôles d'évaluation sur les compagnies incorporées pour les années 1913, 1914-1915 et du Protestant Board 1915-1916; des demandes d'extraits de rôle, des avis de correction, des demandes de transfert catholiques-protestants.

Dossier thématique. - 30 mars 1885 - 1 juin 1917

Dossier portant sur les Frères des écoles chrétiennes, la Chambre de commerce du district de Montréal, un établissement de tir, le service de poste, le droit de vote, un incendie, la compagnie Montreal Terra Cotta Lumber, les rues Desjardins et Letourneux, la Loi sur les différends ouvriers, les compagnies incorporées, le Conseil municipal. Dossier contenant de la correspondance et des photographies des membres du Conseil municipal.

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