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Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
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Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921

  • CA M001 P025
  • Fonds
  • 1883 à 1921

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenan...

Cité de Maisonneuve

Conseil municipal . - 1884-1918

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).

Réglements municipaux . - 1884-1917

Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60...

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