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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Texte
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Rôle de perception. - 1884-1896
Rôle de perception. - 1884-1896
Incorporation de clubs. - 4 mai 1892 - 5 décembre 1947
Incorporation de clubs. - 4 mai 1892 - 5 décembre 1947
Expropriations. - 21 novembre 1898 - 20 septembre 1935
Expropriations. - 21 novembre 1898 - 20 septembre 1935
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 16 mai 1906 - 18 janvier 1921
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 16 mai 1906 - 18 janvier 1921
Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920
Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920
Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920
Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920
Comptabilité. - 12 janvier 1915 - 29 janvier 1920
Comptabilité. - 12 janvier 1915 - 29 janvier 1920
États de comptes. - [19--] - 9 février 1919
États de comptes. - [19--] - 9 février 1919
Parc Maisonneuve. - 2 novembre 1911 - 10 décembre 1919
Parc Maisonneuve. - 2 novembre 1911 - 10 décembre 1919
Exemptions de taxes. - 29 août 1900 - 1 octobre 1919
Exemptions de taxes. - 29 août 1900 - 1 octobre 1919
Exemptions de taxes. - 31 mars 1895 - 1 octobre 1919
Exemptions de taxes. - 31 mars 1895 - 1 octobre 1919
Exemptions de taxes. - 7 mai 1894 - 30 septembre 1919
Exemptions de taxes. - 7 mai 1894 - 30 septembre 1919
Exemptions de taxes. - 10 avril 1900 - 29 septembre 1919
Exemptions de taxes. - 10 avril 1900 - 29 septembre 1919
Ouvertures de rues - 25 mars 1885 - 18 septembre 1919
Ouvertures de rues - 25 mars 1885 - 18 septembre 1919
Élections. - 6 février 1902 - 27 mai 1919
Élections. - 6 février 1902 - 27 mai 1919
Comptabilité. - 13 mars 1912 - 4 mars 1919
Comptabilité. - 13 mars 1912 - 4 mars 1919
Appropriations des comités. - 23 février 1884 - 31 décembre 1918
Appropriations des comités. - 23 février 1884 - 31 décembre 1918
Commission scolaire. - 1914-1918
Commission scolaire. - 1914-1918
Règlements municipaux. - 1917 - 1918
Règlements municipaux. - 1917 - 1918
Catalogue des dossiers. - 1884-1918
Catalogue des dossiers. - 1884-1918
Inspecteur des bâtiments. - [19--]-1918
Inspecteur des bâtiments. - [19--]-1918
Dossier thématique. - 22 septembre 1885 - 28 octobre 1918
Dossier thématique. - 22 septembre 1885 - 28 octobre 1918
Département des chemins. - 24 avril 1899 - 4 juillet 1918
Département des chemins. - 24 avril 1899 - 4 juillet 1918
Débentures. - 22 septembre 1915 - 1 mai 1918
Débentures. - 22 septembre 1915 - 1 mai 1918
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