Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série illustrant très partiellement les acitivités financières de la cité. Sous-série constituée d'un tableau des obligations. Les documents sont en français.
Réglements municipaux . - 1884-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91, 96 1904-1917 : numéros 102, 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l, 145.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur l'état et la valeur monétaire des immeubles publics, propriétés de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant un rapport de The Cadanian Appraisal et un certificat.
Dossiers administratifs thématiques. - 1878-1935, surtout 1890-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur toutes les questions de gestion du territoire. Sous-série contenant de la correspondance.
Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.
Documents iconographiques. - [1910?]
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.
Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 16 septembre 1908 - 29 juin 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juillet 1910 - 8 mai 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 22 mai 1912 - 1 avril 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant les règlements numérotés de 1 à 73.
Règlements. - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 102, d'une partie du 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l et 145.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 1893-1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur l'enregistrement de données de recensement par famille catholique et protestante, compilées selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. Sous-série contenant des registres.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1894 - février-mars 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1908 - septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (La première partie du registre constitue la suite du recensement de 1908 et le reste représente le deuxième registre de 1910.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1909
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Premier registre de l'année 1909. La suite de la compilation se retrouve au registre coté P25/A3,7.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1909 - septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Deuxième registre de l'année 1909 et troisième de l'année 1910. Le premier registre de l'année 1909 se retrouve au registre coté P25/A3,6. Les premiers et deuxième registres de l'année 1910 se retrouvent respectivement aux registres cotés P25/A3,5 et P25/A3,8.).