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Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenan...
Cité de Maisonneuve
Conseil municipal . - 1884-1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.
Procès-verbaux . - 6 février 1884 - 30 décembre 1889
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 7 janvier 1890 - 19 août 1893
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 6 septembre 1893 - 6 juillet 1897
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 6 juillet 1897 - 27 juin 1900
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 11juillet 1900 - 18 juin 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 25 juin 1902 - 30 novembre 1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 14 décembre 1904 - 10 octobre 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 24 octobre 1906 - 11 septembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 16 septembre 1908 - 29 juin 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 6 juillet 1910 - 8 mai 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 22 mai 1912 - 1 avril 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 22 septembre 1915 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux . - 6 juin 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Réglements municipaux . - 1884-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60...
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Registre contenant les règlements numérotés de 1 à 73.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.
Règlements . - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 102, d'une partie du 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l et 145.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans . - 1893-1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Sous-série portant sur l'enregistrement de données de recensement par famille catholique et protestante, compilées selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. Sous-série contenant des registres.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1894 - février-mars 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.