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Description archivistique
Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996
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Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996

  • CA M001 CUM002
  • Fonds
  • 1980-1996

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau de transport métropolitain international dans plusieurs grandes villes du monde. Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, Organisation et planification, Ressources humaines, Ressources financières, Promotion et consultation, et Photographies. Le fonds contient des procès-verbaux, des contrats, des ententes et de la correspondance. BTMI. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote C2.

Bureau de transport métropolitain international incorporé

Registre des procès-verbaux et du capital-action. - 1980-1996

Ce dossier regroupe le registre des procès-verbaux (assemblées de l'actionnaire et des administrateurs) et du capital-action à l'intérieur d'un cartable rigide. Il contient des procès-verbaux et des certificats de constitution et d'enregistrement. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.

Réunions de coordination avec le président. - 1982-1989

Ce dossier concerne les réunions de coordination tenues par les conseillers et les administrateurs avec le président du comité exécutif de la CUM en vue de préparer les assemblées. Il contient de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.

Assainissement des eaux international (projet) et projets internationaux de la CUM. - 1983-1988

Ce dossier concerne la possibilité de créer un "Assainissement des eaux international" ou d'autres projets internationaux de la CUM dans le but d'exporter le savoir-faire de d'autres natures propres à la CUM. Il contient des rapports et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.

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