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Description archivistique
Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
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Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993

  • CA M001 P050
  • Fonds
  • 1976-1993

Le fonds témoigne du mandat et des décisions de cet organisme paramunicipal voué au développment et à la mise en valeur des terrains des anciennes usines Angus. Il renseigne sur la phase de planification ainsi que sur le suivi des divers chantiers.

Le fonds comprend les séries suivantes: Constitution, comprenant divers documents constitutifs ainsi que des documents de nomination des membres; Conseil d'administration, composé de procès-verbaux et de dossiers de séances; Comité de gestion, composé de comptes rendus et de documents de travail; Comités, laquelle compte la sous-série Comité des finances composée de compte rendus, de budgets et de rapports annuels; la sous-série Comité des coopératives composée de compte rendus et de dossiers thématiques; la sous-série Comité d'aménagement constituée de compte rendus et la sous-série Comité d'évaluation architecturale composée de compte rendus et de dossiers thématiques. La série Plan directeur est composée de plusieurs dossiers qui expliquent le contexte de l'adoption du programme d'aménagement; la série Aménagement du site constitue le suivi administratif du projet, emplacement par emplacement, et elle est constituée de documents légaux, de rapports, de correspondance et de plans; enfin, la série Communications est constituée de dossiers portant sur la campagne publicitaire et les communiqués de presse. Elle est complétée par un dossier de coupures de presse. Enfin, le fonds renferme également un certain nombre de photographies illustrant l'état des lieux de même que les membres composant le conseil d'administration.

L'organisme est aussi connu sous l'acronyme SOTAN.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Société des terrains Angus se présentaient selon une séquence numérique reflétant en partie l'ordre original des dossiers. Sept séries composent le plan de classification. La description a été faite soit au niveau de la série, de la sous-série ou du dossier. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et archives.

Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste en gestion des documents et archives.

Société des terrains Angus

Constitution . - 1981-1991

La série témoigne de l'encadrement légal et réglementaire entourant la création et les activités de la SOTAN.

La série comprend des lettres patentes, des lois et règlements, un organigramme, des résolutions de nominations, de la correspondance avec le ministre des Affaires municipales ainsi qu'avec les parties impliquées dans le projet.

Le titre est basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

Lettres patentes - 1981-1986

Le dossier témoigne des démarches entreprises par la Ville afin de conférer un cadre légal à l'organisme chargé de planifier l'aménagement des terrains Angus. Le dossier comprend les lettres patentes émises en 1983 par le lieutenant-gouverneur du Québec ainsi que les lettres patentes supplémentaires émises en 1986. Il comprend également des résolutions du comité exécutif de la Ville, des textes de présentation de la SOTAN ainsi que de la correspondance.

Nominations - 1983-1991

Le dossier témoigne de la nomination des membres du conseil d'administration de la SOTAN. Le dossier contient des résolutions du comité exécutif de la Ville, de la correspondance avec le ministre des Affaires municipales et de la correspondance générale.

Programme-cible - 1984-1986

Le dossier témoigne de l'adoption du règlement no 6551 par le conseil de Ville et portant sur l'acquisition et l'aménagement des terrains des anciennes usines Angus.

Le dossier contient des résolutions, des textes réglementaires, des décrets et de la correspondance.

Conseil d'administration - 1983-1993

La série porte sur les décisions et les travaux du conseil d'administration de la SOTAN.

La série comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des documents de travail, des rapports et des recommandations.

Le titre est basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

Procès-verbaux - 1983-1993

La sous-série porte sur les décisions du conseil d'administration de la SOTAN.

La sous-série est constituée de procès-verbaux.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.

Les documents sont en français.

Dossiers de séances - 1983-1993

La sous-série porte sur les travaux du conseil d'administration dans le cadre des séances régulières et des assemblées générales annuelles.

La sous-série est constituée d'avis de convocation, d'ordres du jour, de documents de travail, de rapports et de recommandations. La série comprend également des photographies aériennes, des photographies du site lors de l'acquisition ainsi que plusieurs photographies des membres du conseil d'administration de la SOTAN.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.

Les documents sont en français.

Comité de gestion - 1983-1989

La série porte sur les travaux du comité de gestion de la SOTAN.

La série est constituée des comptes rendus des séances 1 à 12 (1983-1985) et des dossiers de séances 1, 2, 15 à 29, 31 à 36 (1983-1989). Originalement désigné sous l'appellation comité des officiers.

Le titre est basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

Comités . - 1983-1993

La série porte sur les travaux du comité des finances, du comité des coopératives, du comité d'aménagement et du comité d'évaluation architecturale.

La série est constituée d'ordres du jour, de procès-verbaux, de comptes rendus, de dossiers de séances, de budgets, de rapports annuels, de documents financiers et de dossiers thématiques.

Le titre est basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

Comité des finances - 1983-1993

La sous-série porte sur les décisions et les activités du comité des finances.

La sous-série comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des budgets, des rapports annuels et des documents financiers.

Le titre est basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

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