- CA M001 P030-12-1-D4
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Zéphirin Pesant -vs- Cité de Saint-Michel . - 1920-1927
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Voirie - correspondance . - 1939-1948
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'entretien des chemins de la cité. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur certaines opérations de voirie effectuées par la Cité de Saint-Michel, avec par exemple l'entretien des chemins, la gestion de la circulation routière ou l'enlèvement des ordures. Elle comprend notamment des brochures, des statistiques, des extraits de résolutions et de la correpondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Ville de Montréal . - 1919-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges avec la ville de Montréal sur des sujets divers, plus particulièrement la facturation pour la fourniture d'eau potable. Le dossier contient entre autre un acte notarié de 1940 relatif à un contrat entre les deux municipalités pour l'approvisionnement en eau potable. Également dans le dossier, une invitation portant la signature originale du maire de Montréal Médéric Martin, pour participer à la cérémonie du jubilée de la Confédération. Dossier contenant des extraits de résolutions, des copies de règlements, un acte notarié et de la correspondance.
Vente de terrains - Anciens combattants . - 1945
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la vente d'un terrain propriété de ville Saint-Michel, selon les conditions de la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants. Dossier contenant de la correspondance.
Vente de terrains . - 1945-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Vente aux enchères de bâtiments . - 1917
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la vente des bâtiments à être déménagés d'un terrain acquis par la ville dans le but d'y construire un hôtel de ville. Dossier contenant un acte de vente et un avis public.
Usine de filtration - Étude . - 1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur une étude préliminaire sur les possibilités d'alimentation en eau potable. Dossier contenant une étude et de la correspondance.
Usine Beaudry : évaluation . - 1958
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur l'évaluation de l'usine O Beaudry et fils Ltd faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comprend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles.
Urbanisme - Congrès et documentation . - 1958-1959
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne de divers aménagements (parmi lesquels certaines carrières) et principalement de la rénovation urbaine envisagée pour le secteur Jarry (délimité à l'ouest par le boulevard Saint-Michel, à l'est par la 20e avenue, au sud par le boulevard Métropolitain et au nord par la 35e rue). Elle comprend notamment des rapports, de la correspondance, des plans, des photographies et de la documentation. Titre basé sur le contenu de la série.
Travaux remédiateurs - correspondance . - 1937-1940
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Travaux rémédiateurs . - 1935-1939
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur une liste de noms de citoyens accompagnée des montants versés et du nombre d'heures effectuées dans le cadre des travaux remédiateurs et des travaux de chômage. Dossier contenant un registre.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne des travaux publics administrés par la Cité de Saint-Michel : améliorations locales, voirie, aqueduc, édifices et parcs municipaux, égoûts et éclairage. La série comprend notamment des cahiers des charges, de la correspondance, des pétitions, des extraits de résolutions, des brochures, des statistiques, des études, des rapports, des plans et des soumissions. Titre basé sur le contenu de la série.
Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Transport par autobus et tramway . - 1944-1951
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le développement du transport en commun à ville St-Michel. Dossier contenant des extraits de résolutions, des rapports et de la correspondance.
Transport en commun . - 1919-1920, 1944-1951
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Sous-série portant sur le développement du transport en commun à ville St-Michel, principalement sur les autobus et les tramways. La sous-série comprend des extraits de résolution, des rapports, de la correspondance et des plans. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Taxe d'amusement . - 1926-1961
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'application de la Loi sur les divertissements, celle-ci étant imposée aux municipalités par le biais de la perception d'une taxe sur les événements récréatifs. Dossier contenant des rapports et de la correspondance.
Syndicat national des fonctionnaires de la Cité de Saint-Michel . - 1957-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges entre la cité et le syndicat, entre autre au sujet de griefs et de sentences arbitrales. Dossier contenant des rapports, des listes et de la correspondance.
Suivis sur rapports d'événements. - 1944-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges entre le service de police et la ville relativement à diverses interventions policières telles un kidnapping d'enfant, un cas de brutalité policière, le stationnement illégal dans certaines rues, le tapage nocture, la maltraitance d'enfants, .... Dossier contenant des mémorandums et de la correspondance.
Suburban Land Company . - 1926-1936
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Subdivisions de lots. - 1958-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Statistiques : division des finances et population . - 1962-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier comporte des statistiques sur la population de la municipalité et sur ses ressources financières. Ces statistiques ont été compilées dans le cadre d'un sondage gouvernemental.