Dossier portant sur les conventions collectives des fonctionnaires. Dossier contenant des conventions collectives.

La sous-série témoigne des relations administratives entre le greffe et le Service de police de la Cité de Saint-Michel surtout pour la période allant de 1958 à 1968. Elle renseigne sur les activités du service et de ses membres; sur les relations avec la Fraternité des policiers de la Cité; sur un projet de réorganisation du Service de police déposé en 1967; sur les décorations décernées par la Cité à des officiers suite à leur conduite lors d'un hold-up en 1966; sur la construction d'une caserne de pompiers et d'un nouveau poste de police (1958-1960); et sur les demandes d'annulation de billets de contravention faites au maire. Outre ces sujets, la série couvre en détail l'enquête sur le «Studio de massage Anita» et les multiples démêlés avec le propriétaire de l'endroit Fernand Laliberté, et informe par le fait même sur les activités répressives de la police du temps sur ce genre de commerce dans la Cité et sur la position des élus municipaux. La sous-série contient entre autres de la correspondance, des mémorandums, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des listes, des statistiques, des factures, des soumissions, des garanties, des feuillets de mode d'emploi, des règlements municipaux, des plans sur tirage bleu, des plaintes de citoyens, des billets d'avertissements et de contraventions vierges, des photographies, des griefs, des brefs d'assignation, des copies de permis, des coupures de presse, des requêtes, des affidavits, des appels de soumission, des copies de mandats d'arrestation, des copies de déclarations de témoins, des rapports d'enquêteurs, des rapports d'accidents, une quittance. Soulignons la présence d'un dossier sur le service ambulancier en 1962 et un rapport annuel du Service de police de 1935. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en français.

Dossier portant sur une longue enquête visant à prouver que le Salon de massage Anita était en fait une maison de débauche. Dossier contenant des documents juridiques, des témoignages, des copies de règlements, des mémorandums, des extraits de résolutions et de la correspondance.

La série témoigne des activités du Service de police et du Service des incendies de la Cité de Saint-Michel. La série comprend entre autre de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des rapports. Elle contient également des documents spécifiques aux activités des Services comme des rapports d'enquêteurs, des billets de contraventions et des rapports d'incendie et d'accidents. Titre basé sur le contenu de la série.

P30-YP0695-001 à 002 - maison située au 2570 rue --
P30-YP0696 à P30-YP0707 - Remise de trophées à de jeunes sportifs
P30-YP0708 à P30-YP0716 - Signature du livre d'or - occasion indéterminée
P30-YP0717 à P30-YP0719 - Élus devant une voiture pour un tirage lors d'une fête
P30-YP0720 à P30-YP0727, P30-YP0765 - Cérémonie à l'hotel de ville à l'occasion de la Campagne du livre
P30-YP0728 à P30-YP0733 - Poubelle publique et balai à rue (729 à 731 sont manquantes)
P30-YP0734 - Corps de cadets ou de clairons pratiquant dans le stationnement du magasin Miracle Mart
P30-YP0735-001 à P30-YP0738 - Signature du livre d'or - occasion indéterminée
P30-YP0739 à P30-YP0744 - Cours mal entretenues et remplies de rebuts
P30-YP0745 à P30-YP0752 - Signature du livre d'or par une dame inconnue
P30-YP0753 à P30-YP0757 - négatifs manquants
P30-YP0758 à P30-YP0764 - Campagne de la Société canadienne du Cancer
P30-YP0766 et P30-YP0767 - Téléphone sur poteau électrique permettant d'appeler le poste de pompier
P30-YP0768 à P30-YP0792 - Ligue de quilles : remise de trophées et de cadeaux, suivi d'un souper
P30-YP0793 - Pile de matériaux de démolition, entre deux logements
P30-YP0794 à P30-YP0803 - Souper dansant
P30-YP0804-001 et -002 - Ordures au bord d'une rue
P30-YP0805 à P30-YP0807 - Terrain vague derrière le garage Heitner, à l'intersection de la 25 Avenue et de la rue Jarry est
P30-YP0808 - Boulevard Métropolitain
P30-YP0809 à P30-YP0812 - Divers grands terrains vagues, nouvelles rues en construction
P30-YP0813 à P30-YP0817 - Campagne d'embellissement
P30-YP0818 à P30-YP0819-2 - Jeunes garçons défilant au parc et posant devant avec le maire
P30-YP0820 à P30-YP0823 - Le maire et ses conseillers
P30-YP0824 à P30-YP0826 - Rebuts derrière un édifice
P30-YP0827 à P30-YP0849 - Première pelletée de terre ... future église ? (nombreux prêtre sur les photos)
P30-YP0850 à P30-YP0855 - Minibus du Centre récréatif Saint-René Goupil
P30-YP0856 à P30-YP0864 - Activités dans les parcs : baseball, majorettes, parade de conseillers, ...
P30-YP0865-001 à P30-YP0868-002 - Remise de trophées dans le cadre de la Campagne de lecture
P30-YP0869 et P30-YP0870 - Maison délabrée
P30-YP0871 à P30-YP0885 - À l'aéroport, accueil de visiteurs
P30-YP0886 à P30-YP0918 - Fête dans un parc et tirage d'une voiture Chevrolet Biscayne suite à la campagne de souscription pour l'établissement d'une fanfare
P30-YP0919 à P30-YP0920 - Bâtiment délabré et terrain vague
P30-YP0921-001 et -002 - Citoyens posant devant des autobus municipaux
P30-YP0922 - Rassemblement d'enfants dans un parc
P30-YP0923 à P30-YP0956, P30-YP0972 à P30-YP0980 - Cérémonie et défilé pour le 50ème anniversaire de la ville
P30-YP0957 - négatif manquant
P30-YP0958 à P30-YP0966 - Partie de baseball au parc
P30-YP0967 - Nouveaux logements
P30-YP0968 à P30-YP0971 - Accident de voiture sur la rue Dickens - voiture renversée et blessé
P30-YP0981-001 et -002 - Matériaux empilés sur le trottoir devant le garage Canadian Coating Industries
P30-YP0982 à P30-YP0990 Course de vélo - Montréal bicycle Club
P30-YP0991-001 à -003 - Baseball au parc
P30-YP0992 - Activité de bricolage au parc
P30-YP0993 à P30-YP0995 - Aux quilles
P30-YP0996 à P30-YP999 - Arrière-cour et logement délabré.

P30-YP1508 - négatif manquant
P30-YP1491 à P30-YP1515 - Événement avec signature du livre d'or
P30-YP1516-001 à -004 - Hockey sur patinoire extérieure
P30-YP1517-001 et -002 - Policiers tenant une couronne de fleurs
P30-YP1518 et P30-YP1525 - négatif manquant
P30-YP1519 à P30-YP1534 - Réunion et signature du livre d'or
P30-YP1535 à 1548 - Célébration avec danse et repas
P30-YP1549 à P30-YP1566-002 - Signatures et poignées de main - Visite de nouveaux bureaux
P30-YP1567 à P30-YP1574 - Parties de cartes tenues au gymnase de l'école
P30-YP1577 - négatif manquant
P30-YP1575 à P30-YP1584 - Signature du livre d'or à l'occasion d'un événement
P30-YP1585 à P30-YP1605 - Remise de trophées
P30-YP1606-001 à -002 - Remise d'un chèque
P30-YP1607 - Majorettes
P30-YP1608 à P30-YP1622-004, P30-YP1637 à P30-YP1656 - Première pelletée de terre et signature
P30-YP1623 à P30-YP1636 - Corps de clairon et majorettes
P30-YP1657-001 à -006 - Photos d'un logement incendié
P30-YP1658 à P30-YP1669 - Présentation des plans d'un futur édifice (centre sportif ou culturel ?)
P30-YP1670-001 et -002 - Camion-benne de la cité
P30-YP1671-001 à -003 - Cérémonie religieuse tenue à l'extérieur
P30-YP1672 à P30-YP1674 - Au parc : animateurs, chalet et roulotte
P30-YP1675-001 à P30-YP1676-021 - Baptême des triplets
P30-YP1677-001 à 029 - Parade des maires et mairesses des parcs - 29 juillet 1964
P30-YP1678-001 à -005 - Visite de Miss Salade - 29 juillet 1964
P30-YP1679-001 à -015 - Pique-nique au Parc Belmont - 28 juillet 1964
P30-YP1680-001 à -036 - Fête au parc : spectacle de lutte, promenade en poney
P30-YP1681-001 à P30-YP1682-005 - Baseball, équipe masculine, et majorettes au parc
P30-YP1683-001 à -021 - Inauguration de la piscine, spectacle de clowns, nage synchronisée et majorettes
P30-YP1684-001 à -004 - À la piscine
P30-YP1685-001 à -005 - Ouverture des Olympiades au parc
P30-YP1686-001 à -010 - Les Classels
P30-YP1687-001 à -015 - Remise de trophées suite aux Olympiades
P30-YP1688-001 à -011 - Chute d'une grosse pierre devant une résidence, suite au dynamitage à la carrière
P30-YP1689-001 à -003 - Élections
P30-YP1690-001 à -013 - Fête au parc soulignant un événement
P30-YP1691-001 à -004 - Fête d'enfants
P30-YP1692-001 à -008 - Recomptage
P30-YP1693-001 à -004 - Événement à l'hôtel de ville et signature du livre d'or
P30-YP1694 - négatif manquant
P30-YP1695-001 à -009 - Référendum
P30-YP1696-001 et -002 - Baseball
P30-YP1697-001 à -012 - Assermentation des membres de la Chambre de commerce
P30-YP1698-001 à -006 - Nominations suite aux élections municipales
P30-YP1699-001 à -022 - Dévoilement des résultats d'élections.

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

182.1-12 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Robert L. Vachon
182.1-13 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Isidore Vendette
182.1-14 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Donat Ratelle
182.1-15 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Denis et Nicholas Vriniotis
182.1-16 - Centre sportif - Aréna expropriations
182.1-17 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - expropriation - Wilfrid Rourke
182.2 : Ville St-Michel - Conditions générales et devis descriptifs pour la construction d'un aréna, rue Jarry, Cité St-Michel. Contrat 66-14
182.2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Construction.
182.2-A/1 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/2 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/3 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/4 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/5 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/6 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/7 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/8 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-B/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/2 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/3 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/4 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/5 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/7 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-C/1 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/2 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/3 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/4 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/5 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/6 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/7 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/8 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron (Étude sur les différents arénas existants dans la province de Québec fait par Paul Panneton)
182.2-D/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux (sous-contrats)
182.2-D/2 : Aréna Maurice Bergeron
182.3-1 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Baptême de l'aréna
182.3-2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Assurances
182.3-3 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Contrats : Corporation de Gaz Naturel du Québec
182.3-4 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Publicité
182.3-5 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Personnel
182.3-6 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Locations
182.3-7 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Concessions
182.4 : Centre récréatif Saint-René Goupil
182.5 : Centre récréatif Constantineau - Piscine
182.5 : Centre récréatif Constantineau
182.5-A : Centre récréatif Cousineau - Équipement
195.4 : Carrières - Inspection
195.5 : Carrières - Travail de nuit
195.6 : Carrières - Terrains
195.7 : Carrières - Étude
195.8 : Carrières - Rapport
195.9 : Carrières - Dynamitage
195.10 : Carrières - National Quarries Ltd.
195.11 : Carrières - Poussière
195.12 : Carrières - Général
195.13 : Carrières - Consumers
205 : Charte
205-A : Charte - Général
205.1 : Bill-St-Michel - Charte-Refonte (1965)
205.2 : Bill-Montréal - Charte amendements (1964-1965)
205.3 : Bill 139
205.5 : Bill 1962-63
205/1960 : Bill - St-Michel 1960
205/1961 : Bill - St-Michel 1961
205/1963 : Bill - St-Michel 1963
205/1965 : Bill - St-Michel 1965
205/1966 : Bill - St-Michel 1966-1967
205/1967 : Bill - St-Michel 1967.

1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (construction : contrat, experts, subventions, sous-station électrique, excavation)
1682.2-A : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Général
1682.2-B/1 : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Sous-contrats
1682.2-D/1 à 6 : Bibliothèque municipale de Saint-Michel - Dossiers - documents originaux
1650.10 : Service - Police - Postes
1650.15 : Service - Police - Entrainement
1660.2 : Service - Révision des estimations - Avis d'appel
1660.4 : Service - Bureau de révision des estimations - membres
1665.2 : Service - Santé - Démographie
1665.3 : Service - Santé - Cliniques
1665.4 : Service - Santé - District sanitaire
1665.5 : Service - Santé - Fumée
1665.6 : Service - Santé - Inspection
1665.7 : Service - Santé - Pollution atmosphérique
1665.8 : Service - Santé - Rapports
1667.1 : Service - Santé - District sanitaire
1732.1 : Service - Voie Publique - Enlèvement des déchets
1732.1-2 : Service - Voie publique - Enlèvement des déchets - Contrat
1800.A : Zonage - Général
1900.1 : Parcs - Quartier no.4 (deux dossiers)
1900.2 : Parcs - Quartier no.5
1901.A : Parcs - Plan des parcs de la Cité
1901.1-A/1 à 11 : Parc Constantineau - Dossiers.

1901.1 : Constantineau, parc
1901.1-B/1 : Liste de chèques
1901.2 : Parc Caron
1901.2 : Parc Caron - Contrat 13 juillet 1965
1901.2-A : Parc Caron - Général
1901.2-B/1 à 9 : Parc Caron - Dossiers
1901.3 : Parc Octogonal
1901.3-A : Parc Octogonal - général
1901.3 : Cahier des charges réaménagement parc Octogonal
1901.3 : Cahier des charges parc Octogonal - Aménagement pavillon, piscine, monument, jeux
1901.3-2 : Parc Octogonal
1901.4 : Parc St-Damase
1901.4 : Cahier des charges Parc St-Damase - Éclairage terrain balle-molle
1901.5 : Parc Saint-Mathieu
1901.6 : Parc Larivière
1901.6 : Cahier des charges - Parc Larivière - Pavillon clinique
1901.7 : Parc du Maire - Nomenclature
1901.8 : Parc Miron
1901.9 : Parc Bergeron
1901.9 : Cahier des charges Parc Bergeron - Éclairage terrain de balle-molle et pavillon clinique.

3047 - Rue du Maire
3048 - 55e rue
3049 - 41e rue
3050 - Rue Bélanger
3051 - Rue Bernardin
3052 - 47e rue
3053 - Rue Dante / Ruelle à l'est de la rue Dante
3054 - 38e rue
3055 - 35e rue
3056 - Rue Belair
3057 - 21e avenue / Ruelle à l'est de la 21e avenue
3058 - 39e rue
3059 - Rue Richelieu
3060 - Bernardin, rue projetée au sud
3061 - Rue Shelley / Ruelle à l'est de la rue Shelley
3062 - Charland, rue projetée au sud
3063 - 6e avenue
3064 - Rue Sainte-Lucie
3065 - 53e rue
3066 - 40e rue
3067 - Rue Racine
3068 - Rue Milton
3070 - Rue Nicolet
3071 - Rue Dryden
3072 - Rue Pascal
3073 - Rue Ronsard
3074 - Rue Tennyson
3075 - Rue Macaulay
3076 - Rue Chatham
3077 - Rue Dumas
3078 - Rue Lytton
3079 - Rue Hugo
3080 - Rue Guinois
3081 - Boulevard Saint-Michel.

Sous-série contenant le livre d'or de la ville de St-Michel.

La série fournit des informations sur certaines activités du greffe de la Cité de Saint-Michel : ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun (tramway et autobus). Elle comprend notamment des contrats de vente, des documents à teneur électorale (rapports, statistiques, résultats, listes électorales, candidatures, affiches trilingues en français, en anglais et en italien, prospectus, recensements), de la correspondance nominative, des rapports, des registres de naissance, des listes et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la série.

Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Dossier portant sur la convention collective des policiers, du 1 janvier 1968 au 31 décembre 1969. Il semble y avoir eu conciliation, mais jamais signature finale. Il s'agit d'une copie. Dossier contenant une convention collective.

La série porte sur la vente de terrains, sur la délimitation de certains cours d'eau, sur les organismes judiciaires de la Cité de Saint-Michel et sur diverses causes judiciaires l'ayant impliquée. La série comprend notamment des contrats de vente, des documents judiciaires, des rapports, des procès-verbaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont majoritairement en français.

Dossier portant sur la correspondance reçue et envoyée par Gaston Arcand, contrôleur financier.
Dossier contenant de la correspondance.

La sous-série comprend les rôles des valeurs locatives des commerces, des résidences et des immeubles et des terrains non imposables, créés entre 1965 et 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série.