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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968 Français
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Greffe . - 1912-1968

La série fournit des informations sur certaines activités du greffe de la Cité de Saint-Michel : ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun (...

Budgets . - 1913-1968

Cette sous-série porte sur la planification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Titre basé sur le contenu d...

Permis . - 1925-1968

La sous-série porte sur les permis accordés et les inspections effectuées par la Cité de Saint-Michel, pour diverses constructions, transformations ou démolitions. Elle comprend notamment de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des p...

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