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Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

La série fournit des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Titre basé sur le contenu de la série.

Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921

La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.

Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/1967 . - 1960-1968

182.1-12 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Robert L. Vachon
182.1-13 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Isidore Vendette
182.1-14 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Donat Ratelle
182.1-15 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Denis et Nicholas Vriniotis
182.1-16 - Centre sportif - Aréna expropriations
182.1-17 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - expropriation - Wilfrid Rourke
182.2 : Ville St-Michel - Conditions générales et devis descriptifs pour la construction d'un aréna, rue Jarry, Cité St-Michel. Contrat 66-14
182.2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Construction.
182.2-A/1 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/2 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/3 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/4 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/5 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/6 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/7 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/8 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-B/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/2 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/3 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/4 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/5 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/7 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-C/1 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/2 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/3 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/4 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/5 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/6 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/7 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/8 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron (Étude sur les différents arénas existants dans la province de Québec fait par Paul Panneton)
182.2-D/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux (sous-contrats)
182.2-D/2 : Aréna Maurice Bergeron
182.3-1 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Baptême de l'aréna
182.3-2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Assurances
182.3-3 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Contrats : Corporation de Gaz Naturel du Québec
182.3-4 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Publicité
182.3-5 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Personnel
182.3-6 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Locations
182.3-7 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Concessions
182.4 : Centre récréatif Saint-René Goupil
182.5 : Centre récréatif Constantineau - Piscine
182.5 : Centre récréatif Constantineau
182.5-A : Centre récréatif Cousineau - Équipement
195.4 : Carrières - Inspection
195.5 : Carrières - Travail de nuit
195.6 : Carrières - Terrains
195.7 : Carrières - Étude
195.8 : Carrières - Rapport
195.9 : Carrières - Dynamitage
195.10 : Carrières - National Quarries Ltd.
195.11 : Carrières - Poussière
195.12 : Carrières - Général
195.13 : Carrières - Consumers
205 : Charte
205-A : Charte - Général
205.1 : Bill-St-Michel - Charte-Refonte (1965)
205.2 : Bill-Montréal - Charte amendements (1964-1965)
205.3 : Bill 139
205.5 : Bill 1962-63
205/1960 : Bill - St-Michel 1960
205/1961 : Bill - St-Michel 1961
205/1963 : Bill - St-Michel 1963
205/1965 : Bill - St-Michel 1965
205/1966 : Bill - St-Michel 1966-1967
205/1967 : Bill - St-Michel 1967.

Dossiers numérotés: de 1682.2 à 1901.1-A/11. - 1960-1968

1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (construction : contrat, experts, subventions, sous-station électrique, excavation)
1682.2-A : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Général
1682.2-B/1 : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Sous-contrats
1682.2-D/1 à 6 : Bibliothèque municipale de Saint-Michel - Dossiers - documents originaux
1650.10 : Service - Police - Postes
1650.15 : Service - Police - Entrainement
1660.2 : Service - Révision des estimations - Avis d'appel
1660.4 : Service - Bureau de révision des estimations - membres
1665.2 : Service - Santé - Démographie
1665.3 : Service - Santé - Cliniques
1665.4 : Service - Santé - District sanitaire
1665.5 : Service - Santé - Fumée
1665.6 : Service - Santé - Inspection
1665.7 : Service - Santé - Pollution atmosphérique
1665.8 : Service - Santé - Rapports
1667.1 : Service - Santé - District sanitaire
1732.1 : Service - Voie Publique - Enlèvement des déchets
1732.1-2 : Service - Voie publique - Enlèvement des déchets - Contrat
1800.A : Zonage - Général
1900.1 : Parcs - Quartier no.4 (deux dossiers)
1900.2 : Parcs - Quartier no.5
1901.A : Parcs - Plan des parcs de la Cité
1901.1-A/1 à 11 : Parc Constantineau - Dossiers.

Dossiers numérotés: de 1901.1 à 1901.9 . - 1960-1968

1901.1 : Constantineau, parc
1901.1-B/1 : Liste de chèques
1901.2 : Parc Caron
1901.2 : Parc Caron - Contrat 13 juillet 1965
1901.2-A : Parc Caron - Général
1901.2-B/1 à 9 : Parc Caron - Dossiers
1901.3 : Parc Octogonal
1901.3-A : Parc Octogonal - général
1901.3 : Cahier des charges réaménagement parc Octogonal
1901.3 : Cahier des charges parc Octogonal - Aménagement pavillon, piscine, monument, jeux
1901.3-2 : Parc Octogonal
1901.4 : Parc St-Damase
1901.4 : Cahier des charges Parc St-Damase - Éclairage terrain balle-molle
1901.5 : Parc Saint-Mathieu
1901.6 : Parc Larivière
1901.6 : Cahier des charges - Parc Larivière - Pavillon clinique
1901.7 : Parc du Maire - Nomenclature
1901.8 : Parc Miron
1901.9 : Parc Bergeron
1901.9 : Cahier des charges Parc Bergeron - Éclairage terrain de balle-molle et pavillon clinique.

Dossiers numérotés: de 3047 à 3081 . - 1960-1968

3047 - Rue du Maire
3048 - 55e rue
3049 - 41e rue
3050 - Rue Bélanger
3051 - Rue Bernardin
3052 - 47e rue
3053 - Rue Dante / Ruelle à l'est de la rue Dante
3054 - 38e rue
3055 - 35e rue
3056 - Rue Belair
3057 - 21e avenue / Ruelle à l'est de la 21e avenue
3058 - 39e rue
3059 - Rue Richelieu
3060 - Bernardin, rue projetée au sud
3061 - Rue Shelley / Ruelle à l'est de la rue Shelley
3062 - Charland, rue projetée au sud
3063 - 6e avenue
3064 - Rue Sainte-Lucie
3065 - 53e rue
3066 - 40e rue
3067 - Rue Racine
3068 - Rue Milton
3070 - Rue Nicolet
3071 - Rue Dryden
3072 - Rue Pascal
3073 - Rue Ronsard
3074 - Rue Tennyson
3075 - Rue Macaulay
3076 - Rue Chatham
3077 - Rue Dumas
3078 - Rue Lytton
3079 - Rue Hugo
3080 - Rue Guinois
3081 - Boulevard Saint-Michel.

Commission métropolitaine de Montréal . - 1936-1958

Série portant sur la mise en tutelle de la cité de Saint-Michel sous la Commission métropolitaine de Montréal, suite à des difficultés financières. Durant cette période, le Conseil de la ville doit faire approuver ses décisions par la Commission. Série contenant des rapports, des extraits de résolutions et de la correspondance.

Greffe . - 1912-1968

La série fournit des informations sur certaines activités du greffe de la Cité de Saint-Michel : ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun (tramway et autobus). Elle comprend notamment des contrats de vente, des documents à teneur électorale (rapports, statistiques, résultats, listes électorales, candidatures, affiches trilingues en français, en anglais et en italien, prospectus, recensements), de la correspondance nominative, des rapports, des registres de naissance, des listes et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la série.

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