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Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
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Procès-verbaux (volume 9). - 1835-1836
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Procès-verbaux (volume 7). - 1830-1833
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Procès-verbaux (volume 3). - 1812-1818
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Procès-verbaux (volume 2). - 1803-1812
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Procès-verbaux (volume 1). - 1796-1803
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Index et procès-verbaux (volume 11). - 1840
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Index des rapports et dossiers: de 1796 à 1840 . - s.d.
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Index des procès-verbaux : Volume 2 (P à V). - 1796-1839
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Index des procès-verbaux : Volume 1 (A à M). - 1796-1839
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
1821-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1821
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Le dossier comprend des requêtes, des pétitions et des rapports liés à Montréal et à divers faubourgs montréalais, incluant notamment : règlements de police concernant les charretiers et les tarifs ou taux de charroi; permission de clore un terrain appartenant à la Ville sur la rue Sainte-Radegonde; permission d'ouvrir les rues King et Williams pour y pratiquer un canal; réparations aux rues Sanguinet et Sainte-Catherine; permission de construire sur un lot un mur de pierre, depuis le pont surplombant la petite rivière, à la fin de la rue Saint-Charles-Borromée, le long de la rivière sur la rue Craig; utilisation d'un drapeau en devanture par les Sundry Auctioneers; vente de lard au marché; continuation de la rue Saint-Constant; réparation des rues Saint-Laurent et Saint-Joseph; ouverture d'une rue de Sanguinet à Saint-Denis; descente vers le fleuve depuis la rue Saint-Nicolas-de-Tollentin; construction d'un pont sur le canal de la rue Craig vis-à vis la rue Saint-Joseph et de la rue Saint-Urbain; réparations de la rue de la Montagne; réparation des rues Sainte-Marguerite et Chaboillez; appel d'offres et soumissions pour la construction de ponts en cèdre rue Guy, faubourg Saint-Antoine et des Récollets; pétition du constable de la plage; réparations à la maison du guêt.
1820-4 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1820
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Le dossier comprend des requêtes, des pétitions et des rapports liés à Montréal et à divers faubourgs montréalais, incluant notamment : démolitions des murs subsistant suite à un incendie au coin des rues Saint-Paul et Saint-Jean-Baptiste; réparation et nivellement de la rue de la Gauchetière; pavage de la rue Saint-Paul; opposition à l'homologation du procès-verbal de la rue Sainte-Cunégonde; nivellement, trottoirs, égouts et construction d'un pont pour la rue Wolfe (au dessus de la Petite Rivière, qui sépare les portions sud et nord); réparations sur la rue Saint-Paul; prolongation de la rue Sainte-Catherine depuis la rue Saint-Denis jusqu'au chemin Papineau.
1820-3 : Rue de l'Aqueduc : cession. - 1820
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Offre de terrains de la part de certains propriétaires pour l'ouverture de la rue de l'Aqueduc.
1820-2 : Rue Saint-Denis : ouverture projetée entre les rues Ontario et Sherbrooke. - 1820-2
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Le dossier porte sur le projet d'ouverture de la rue Saint-Denis au côteau Baron ou Côte Baron sur la propriété de Dame Veuve Denis Viger. Profil de la rue Saint-Denis à cet endroit.
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Requêtes de citoyens en vue de rendre publics le chemin Papineau (avenue), le square Papineau et la rue de la Gauchetière aux alentours du square. Sommation des juges de paix aux jurés et décision des juges.
1819-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1819
Fait partie de Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Le dossier comprend des requêtes, des pétitions et des rapports liés à Montréal et à divers faubourgs montréalais, incluant notamment : requête des bouchers du Nouveau Marché de la Cité contre Pierre Charland, clerc des marchés publics, jugé négligent; rapport sur deux forges; travaux sur la rue Sainte-Geneviève; établissement et élargissement de la rue Busby; lettre de Thomas McCord au sujet des mendiants; remplacement du connétable de la grève; ouverture d'une portion de la rue Craig pour canalisation; travaux sur plusieurs rues du faubourg Saint-Laurent; continuation et nivellement de la rue Saint-Constant; établissement d'un cours d'eau dans la rue Guy (canalisation et drainage); réparations à la rue Craig; fermeture de la ruelle Chag&amigon; construction de trottoirs sur la rue Saint-Urbain dans le faubourg Saint-Laurent; construction d'un pont sur partie du chemin de front de la division Saint-Paul; nomination des sous-noyers de la paroisse de Montréal; réparation et élargissement d'un pont dans le faubourg Saint-Antoine.