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Description archivistique
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
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Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959

  • CA M001 VM035
  • Fonds
  • 1796 à 1959

Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Juges de paix de Montréal

Procès-verbaux. - 1796-1840

La série témoigne des délibérations et des décisions prises par les juges de paix (1796-1833 et 1836-1840) ainsi que par le premier conseil municipal de la ville de Montréal (1833-1836). Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dà partir de 1840 se retrouvent dans le fonds VM001.
La série est composée de procès-verbaux et d'index.
Les documents sont en français et en anglais.

Rapports et dossiers . - 1809-1959

La série témoigne des questions soumises à l'attention des juges de paix.
La série comprend de la correspondance, des requêtes, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des actes notariés, des plans et un index.
Les documents sont en français et en anglais.

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