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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 20 juin 2001

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM.
Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement

Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets

Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

  • analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
  • étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752
  • étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

    Montréal International (CUM1/H3-1)

    6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

    6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

    6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

    (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
    éliminé.)

    6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

    de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

    6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

    6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

    (actifs, personnel, matériel et équipement).

    6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

    CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

    6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

    fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

    6880-9 Montréal International - Prêt de services

    ======================================

    7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

    7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Évaluation foncière . - 1970-2001

Cette série témoigne des activités concernant la confection et l'utilisation des rôles d'évaluation des biens immeubles sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Les rôles d'évaluation pour la Ville de Montréal, de 1982 à 2003, ont été déplacés sous le VM002-S02 en 2016, lors de la réorganisation du fonds des finances.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Procès-verbaux des séances . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Procès-verbaux des séances publiques . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Études techniques . - 1970-1983

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but de rendre l'eau potable et de la distribuer par des aqueducs sur le territoire de la CUM ainsi que différents dossiers:
ÉTUDES:

  • études des ingénieurs Lorrain et Gérin-Lajoie (70-06-08) sur l'approvisionnement en eau potable pour
    Ste-Anne-de-Bellevue.
  • étude sur l'opportunité de procéder à l'intégration des réseaux d'aqueduc (1970-1971) #1091
  • étude sur le réseau d'aqueduc (1971-1983) #770
  • étude des ing. Lalonde, Valois, Lamarre, Valois (71-09-10) "rapport des progrès d'étude du plan directeur du
    système d'aqueducs de la CUM.
  • étude des ing. Lalonde, Valois, Lamarre, Valois (72-02-17) "aqueduc - étude d'aménagement provisoire partie du
    territoire ouest de la CUM" (Rés. c.e. 72-137).
  • copie reliée de l'ordre du jour no 8 du conseil de la CUM du 72-02-16 - re: plans et devis de construction
    des ouvrages d'expansion d'aqueducs.
  • rapport de l'ass. des eaux sur progrès d'étude en fourniture d'eau potable dans territoire de la CUM (72-05-15).
  • étude l'intégration des services d'aqueducs municipaux par service ass. eaux (73-07-31) vol. 1 et 2.
  • 4 plans du service ass. eaux re: installations maitresses d'aqueducs existants sur terr. de la CUM (74-04-08)
  • ordonnance no 1488 de la Régie des eaux du Québec - prise d'eau Lachine (70-09-17 et 71-01-07)
  • eau potable (raccordement de Pierrefonds au réseau) (1971 ) (#1093)

    ASSAINISSEMENT DE L'AIR:

    6243 Pollution de l'air - Inspection des véhicules moteurs sur terr. CUM 1991 à 1997

    7444 Réduction à la source du mercure 1999 à 2001

    7638 Projet d'usine d'acide téréphtalique 2000 à 2001

    7668 Pollution de l'air - Divers 2000 à 2001

    531 Pollution de l'air - Divers 1970 à 1978.

    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Métro . - 1964-2000

Cette sous-série témoigne des activités du Bureau de transport métropolitain, mandaté pour la conception et la construction des prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Contrats de construction (SK,SS1,SSS1), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SK,SS1,SSS2), Contrats - Services professionnels (SK,SS1,SSS3), Développement et gestion du réseau (SK,SS1,SSS4), Dossiers d'acquisition (SK,SS1,SSS5) et Dossiers d'imposition de réserve (homologation) (SK,SS1,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance, des contrats, des conventions, des cahiers de charges et quelques cartes, plans et photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle comprend les sous-sous-sous-séries suivantes: composition et mandat, comité d'étude (en général), groupe d'orientation, sous-comité des structures administratives, sous-comité des finances, sous-comité de la planification et du développement économique, sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement, sous-comité du transport et des communications, sous-comité de l'habitation et de la rénovation, sous-comité de la sécurité publique, sous-comité de l'éducation et des équipements communautaires, sous-comité de la santé et du bien-être, et documentation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Comité Hanigan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont, pour la plupart, en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal

Accréditation syndicale . - 1965-1994

Cette sous-sous-série porte sur des requêtes en accréditation et des démarches de désyndicalisation.
Elle est constituée de certificats de dépôts, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports d'activités, de descriptions de fonctions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Régime de retraite des policiers . - 1964-1998

Cette sous-sous-série porte sur le régime de rentes de l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Communauté urbaine de Montréal (ABRPCUM).
Elle est constituée de lettres, de rapports, d'ententes, de demandes d'autorisation, d'évaluations actuarielles, de lois et de projets de lois ainsi que des règlements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents concernant les régimes de retraite des cadres et des employés syndiqués se trouvent dans des fonds distincts.

Financement . - 1970 - 2001

Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dépenses annuelles (SE,SS1,SSS2), Budget - Programme triennal d'immobilisations (SE,SS1,SSS3), États finaniers annuels (CUM et STCUM) (SE,SS1,SSS4), Résolutions ou recommandations avec le certificat du trésorier (SE,SS1,SSS5), Quote-part des municipalités (SE,SS1,SSS6), Mandats - estimés finaux des contrats de règlements d'emprunt (SE,SS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des résolutions, des contrats, des spécimens d'obligations.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

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