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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Français
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Zonage agricole . - 1978-2001

Ce dossier concerne les sujets suivantes en vue de l'aménagement du territoire de la CUM:

  • ZONE AGRICOLE

    4863 Demandes de révision 1987-1988
    5865 id. 1989-1993
    5193 Révision de la zone agricole 1990-1995
    1669 Loi sur la protection du territoire agricole 1978-1985
    1669-1 Décisions 1981-2001
    5866 Divers 1989-1994. Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

When Every Second Counts. . - © 1993.

Cette pièce aborde la question du mandat et des activités opérationnelles du Centre d'urgence 9-1-1. Cette pièce a été réalisée par les Productions Pixcom inc. pour la CUM. La coordination du projet a été assurée par Chantal Gagnon de la Division des communications de la CUM.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Water Purification ... A challenge, A reality. . - 2000 (version modifiée).

Cette pièce traite des installations et des différentes étapes du procédé de traitement des eaux usées de la Station d'épuration de la CUM. Cette pièce a été réalisée par Ginette Dagenais (Division des affaires corporatives de la CUM) en collaboration avec les productions VIDÉO S.E.P. Productrice déléguée pour le Service de l'environnement de la CUM : Ginette Dagenais.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Water Purification ... A challenge, A reality. . - 1992.

Cette pièce traite de l'historique, des phases de construction du réseau des intercepteurs et des installations ainsi que des différentes étapes du procédé de traitement des eaux usées de la Station d'épuration de la CUM. Cette pièce a été réalisée par Jad Communications pour le Service de l'environnement de la CUM. Productrice déléguée pour le Service de l'environnement: Ginette Dagenais.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Vidéo Mg 17. . - 1995.

Cette pièce met en relief plusieurs sujets variés d'intérêt pour le personnel policier. Cette pièce, diffusée en circuit fermé dans chacun des postes de quartier, a été produite par le SPCUM et réalisée par Louise Boisclair.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Vidéo Mag 8. . - 1993.

Cette pièce met en relief plusieurs sujets variés d'intérêt pour le personnel policier. Cette pièce, diffusée en circuit fermé dans chacun des postes de quartier, a été produite par le SPCUM et réalisée par Louise Boisclair.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Vidéo Mag 18. . - 1996.

Cette pièce met en relief plusieurs sujets variés d'intérêt pour le personnel policier. Cette pièce, diffusée en circuit fermé dans chacun des postes de quartier, a été produite par le SPCUM et réalisée par Louise Boisclair.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Vidéo Mag 16. . - Juin 1995.

Cette pièce met en relief plusieurs sujets variés d'intérêt pour le personnel policier. Cette pièce, diffusée en circuit fermé dans chacun des postes de quartier, a été produite par le SPCUM et réalisée par Louise Boisclair.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Vétérinaires . - 1972-1992

Ce dossier concerne les conventions collectives signées entre la CUM et le Syndicat des médecins vétérinaires et portant sur les années suivantes:
1972-1976 (#141)
1976-1978 (#712)
1978-1980 (#1448)
1980-1983 (#2080)
1983-1986 (#3480)
1986-1992 (#4285)
1983-1984 Règlement global - mises à pied
Il contient des résolutions, des rapports, de la correspondance et des ententes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués entre parenthèses.

Vérificateur. - 1995-2000.

Le dossier contient les rapports de vérification réalisés par le vérificateur de la CUM :

  • R-99-1 : Rapport de vérification - Contrôle du règlement 77 pour les dépenses en immobilisations. - 1996-1999.
  • R-99-2 : Rapport de vérification - SPCUM : Règlement 125 - Volet 3 portant sur l'acquisition du mobilier et de l'équipement de bureau dans le cadre de la police de quartier. - 1998-1999.
  • R-99-3 : Rapport de vérification - Service de police : Comptes de banque. - 1997-1999.
  • R-99-4 : Rapport de vérification - Service de police : Temps supplémentaire. - 1995-1999.
  • R-99-5 : Rapport de vérification - Bureau du taxi : Contrôle des associations et des membres. - 1997-1999.
  • R-99-6 : Rapport de vérification - Temps supplémentaire à la Communauté urbaine de Montréal pour les services autres que le service de police. - 1995-1999.
  • R-99-7 : Compte rendu de l'évaluation de la qualité des travaux des consultants à la Communauté urbaine de Montréal : Tous les services. - 1998-1999.
  • R-99-8 : Rapport de vérification - Service de l'environnement - Station d'épuration : Honoraires professionnels. - 1999.
  • R-99-9 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division des parc-nature : Contrôle des encaissements à la plage du parc-nature du Cap Saint-Jacques. - 1998-1999.
  • R-99-10 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division de l'aménagement : Mission et activités. - 1997-1999.
  • États des coûts du Service de dette de la Communauté urbaine de Montréal et État de la régulation des comptes entre le gouvernement du Québec (ministère des Transports) et la Communauté urbaine de Montréal pour l'exercice terminé le 31 décembre 1999. - 2000.
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