- CA M001 CUM001-A-1
- Sous-série
- 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Communauté urbaine de Montréal. Conseil