Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3). Elle contient surtout des p...
Communauté urbaine de Montréal. Conseil
Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture d...
Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif
Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances...
Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal
Conseil de sécurité publique . - 1969-1983
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspo...
Communauté urbaine de Montréal. Conseil de sécurité publique
Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1) Le fonds contient des résolutions et de la correspondance. STCUM - CTCUM. Titre basé sur le co...
Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1). Elle contient des listes. Titre basé sur le conte...
Rôle politique du bureau du président du Comité exécutif . - 1961, 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du Comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président (SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB...
Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), L...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal (SB,SS5,SSS1), Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique (SB,SS5,SSS2), Sous-comité de coordination ...
Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.Série 1...
Communications et relations publiques . - 1970-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités au niveau des communications et des relations publiques, autant à l'interne qu'à l'externe. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Documents promotionnels, objets promotionnels et...
Ressources informationnelles . - 1981-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les activités concernant le traitement de l'information. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Gestion des documents (SC,SS2,SSS1), Accès aux documents et protection des renseignements personnels (SC,S...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne les activités de la Communauté dans le domaine de la dotation en ressources humaines. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'emploi (SD,SS1,SSS1), Création et abolition de postes (SD,SS1,SSS2)...
Relations de travail . - 1965-1994
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur l'encadrement des relations de travail avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Accréditation syndicale (SD,SS2,SSS1), Convention collective -...
Avantages sociaux . - 1964-1998
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les avantages dont les employés peuvent bénéficier de la part de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Régime de retraite des policiers (SD,SS3,SSS1). Elle contient surtou...
Formation et développement . - 1979-1999
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série s'attarde sur la formation et le développement des employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers des cours de formation (SD,SS4,SSS1), Programmes de gestion de personnel (SD,SS4,SSS2)...
Santé et sécurité au travail . - 1972-1999
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur l'aspect "santé et sécurité au travail" avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers généraux (SD,SS5,SSS1). Elle contient surt...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité (SD,SS6,SSS1), Comité de coordination (SD,SS6,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dép...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnel...
Gestion des immeubles . - 1970-1999
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne de diverses activités concernant la gestion des immeubles sous la responsabilité de la CUM. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SF,SS1,SSS1), Études, rapports, enquêtes (SF,SS...
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement (SF,SS2,SSS1), Comité de coordination des approvisionnements (SF,SS2,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des tablea...
Traitement des eaux usées . - 1970-1998
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin de traiter les eaux usées sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SG,SS1,SSS1), Dossiers d'im...