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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001 Sous-série Français
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Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations (SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif

Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3) et Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et des cassettes audio.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal

Conseil de sécurité publique . - 1969-1983

Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspondance, des dossiers-sujet, des coupures de presse et des cassettes vidéo et audio.

CSP.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil de sécurité publique

Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001

La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1)
Le fonds contient des résolutions et de la correspondance.

STCUM - CTCUM.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)

Comités . - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Rôle politique du bureau du président du Comité exécutif . - 1961, 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du Comité exécutif.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président (SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB,SS1,SSS3), Rapports du président sur la situation financière de la Communauté (SB,SS1,SSS4), Agendas des présidents (SB,SS1,SSS5).
Elle contient surtout des notes, des lettres, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle (SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Législation . - 1968-2001

Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), Livre officiel des règlements (SB,SS3,SSS3), Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM (SB,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des projets de loi, des règlements, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents surtout en français.

Comités . - 1969-1995

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal (SB,SS5,SSS1), Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique (SB,SS5,SSS2), Sous-comité de coordination pour les handicapés (SB,SS5,SSS3), Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales (SB,SS5,SSS4), Comité des directeurs de service (SB,SS5,SSS5).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.

Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.
Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.
Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.

Série 1 - Politiques et développement
411 : Politiques et Développement - Organismes de développement : R41-02-3A-13 ; R41-02-3A-14
412 : Politiques et Programmes : R41-02-3A-14

Série 2 - Transport
422.01 : Gestion de la circulation: R41-02-3A-14 ; R41-02-3B-01
422.02 : Rapports routiers : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-02 ; R41-02-3B-03 ; R41-02-3B-04
422.03 : Métro, autobus, voies réservées : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.04 : Industrie ferroviaire : R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.05 : Aéroportuaire : R41-02-3B-06
422.06 : Portuaire (Port de Montréal) : R41-02-3B-06 ; R41-02-3B-07
423.01 : Transport et aménagement : R41-02-3B-07
423.04 : Études impacts économiques : R41-02-3B-07
424.01 : Transport de personnes : : R41-02-3B-08
425.01 : Transport des marchandises et des matières dangereuses : : R41-02-3B-08 ; R41-02-3B-09
426.01 : Organismes : R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-10 ; R41-02-3B-11
426.02 : Comités : R41-02-3B-11 ; R41-02-3B-12
426.03 : Groupes de travail :R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-12 ; ; R41-02-3B-13

Série 3 - Environnement urbain et espaces naturels
431.04 : Documents de référence : R41-02-3B-07 ; ; R41-02-3B-13
431.05 : Résultats et rapports : R41-02-3B-13
432.01 : Santé humaine - Gestion des déchets solides : R41-02-3B-13
432.02 : Santé humaine - Gestion des eaux et des bassins : R41-02-3B-13
432.03 : Santé humaine - Qualité des sols : R41-02-3B-13 ; R41-02-3B-14
432.04 : Santé humaine - Qualité de l'air : R41-02-3B-14
432.06 : Santé humaine - Risques majeurs : R41-02-3B-14
432.07 : Santé humaine - Énergie et onde : R41-02-3B-14 ; R42-01-1A-01
434.01 : Réglementation et mesures environnementales - Information sur politique, loi et réglementation : R42-01-1A-01
434.03 : Réglementation et mesures environnementales - Indicateurs et performances environnementales : R42-01-1A-01
434.04 : Réglementation et mesures environnementales - Évaluation d'impacts et évolution des projets : R42-01-1A-01

Série 4 - Inventaire de l'occupation du sol
451 : Suivi : R42-01-1A-01

Série 5 - Fiscalité et activités socio-économiques
461 : Activités/impacts socio-économiques : R42-01-1A-01
462.01 : Fiscalité municipale : R42-01-1A-01
432.02 : Réforme Ryan (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
462.03 : Taxes (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
463 : Économie et aménagement : R42-01-1A-02 ; R42-01-1A-03
467.01 : Démographie : R42-01-1A-03

Série 6 - GÉOCUM
481.01 : Données : R42-01-1A-03

Communications et relations publiques . - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités au niveau des communications et des relations publiques, autant à l'interne qu'à l'externe. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques (SC,SS1,SSS1), Revue de presse (SC,SS1,SSS2), Rapport annuel de la Communauté (SC,SS1,SSS3), Documents audiovisuels corporatifs (SC,SS1,SSS4), Banque d'images (SC,SS1,SSS5), Représentation des employés (SC,SS1,SSS6), Documents audiovisuels non corporatifs (SC,SS1,SSS7) Communiqués de presse (SC,SS1,SSS8) et Rayonnement et statut de la CUM (SC,SS1,SSS9).
Elle contient surtout des affiches, des objets, des discours, des extraits de journaux, des communiqués de presse, des bandes vidéos et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
La sous-sous-série CUM1,SC,SS1,SSS1: Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques a été traitée au niveau de la pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Ressources informationnelles . - 1981-2001

Cette sous-série porte sur les activités concernant le traitement de l'information. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Gestion des documents (SC,SS2,SSS1), Accès aux documents et protection des renseignements personnels (SC,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Dotation . - 1963-1996

Cette sous-série concerne les activités de la Communauté dans le domaine de la dotation en ressources humaines. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'emploi (SD,SS1,SSS1), Création et abolition de postes (SD,SS1,SSS2), Dossier de l'employé - dotation (SD,SS1,SSS3) et Dossiers généraux (SD,SS1,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Relations de travail . - 1965-1994

Cette sous-série porte sur l'encadrement des relations de travail avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Accréditation syndicale (SD,SS2,SSS1), Convention collective - dossiers de négociation (SD,SS2,SSS2), Convention collective - documents officiels (SD,SS2,SSS3), Griefs réglés par sentence arbitrale (SD,SS2,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Avantages sociaux . - 1964-1998

Cette sous-série porte sur les avantages dont les employés peuvent bénéficier de la part de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Régime de retraite des policiers (SD,SS3,SSS1).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes, des demandes d'autorisation, des évaluations actuarielles, des lois et des projets de lois ainsi que des règlements.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Formation et développement . - 1979-1999

Cette sous-série s'attarde sur la formation et le développement des employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers des cours de formation (SD,SS4,SSS1), Programmes de gestion de personnel (SD,SS4,SSS2).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Santé et sécurité au travail . - 1972-1999

Cette sous-série porte sur l'aspect "santé et sécurité au travail" avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers généraux (SD,SS5,SSS1).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité (SD,SS6,SSS1), Comité de coordination (SD,SS6,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Financement . - 1970 - 2001

Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dépenses annuelles (SE,SS1,SSS2), Budget - Programme triennal d'immobilisations (SE,SS1,SSS3), États finaniers annuels (CUM et STCUM) (SE,SS1,SSS4), Résolutions ou recommandations avec le certificat du trésorier (SE,SS1,SSS5), Quote-part des municipalités (SE,SS1,SSS6), Mandats - estimés finaux des contrats de règlements d'emprunt (SE,SS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des résolutions, des contrats, des spécimens d'obligations.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comités . - 1970-2001

Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnels, financiers et administratifs. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes : Comité de vérification (SE,SS2,SSS1), Sous-comité des vérificateurs (SE,SS2,SSS2).
Elle contient surtout de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des analyses.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Gestion des immeubles . - 1970-1999

Cette sous-série témoigne de diverses activités concernant la gestion des immeubles sous la responsabilité de la CUM. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SF,SS1,SSS1), Études, rapports, enquêtes (SF,SS1,SSS2 ), Location d'immeubles (SF,SS1,SSS3), Disposition d'immeubles par location (SF,SS1,SSS4) et Contrats de construction (SF,SS1,SSS5) .
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement (SF,SS2,SSS1), Comité de coordination des approvisionnements (SF,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Traitement des eaux usées . - 1970-1998

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin de traiter les eaux usées sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SG,SS1,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SG,SSS1,SSS2), Approbation de travaux d'assainissement des municipalités - Égoûts et aqueduc (SG,SSS1,SSS3), Contrats de construction majeurs (SG,SSS1,SSS4), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SG,SSS1,SSS5), Contrats - services professionnels (SG,SSS1,SSS6), Études techniques et projets (SG,SSS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

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