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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001 Sous-série
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Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3). Elle contient surtout des p...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture d...

Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif

Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances...

Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal

Conseil de sécurité publique . - 1969-1983

Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspo...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil de sécurité publique

Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001

La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1) Le fonds contient des résolutions et de la correspondance. STCUM - CTCUM. Titre basé sur le co...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)

Comités . - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1). Elle contient des listes. Titre basé sur le conte...

Législation . - 1968-2001

Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), L...

Comités . - 1969-1995

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal (SB,SS5,SSS1), Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique (SB,SS5,SSS2), Sous-comité de coordination ...

Dotation . - 1963-1996

Cette sous-série concerne les activités de la Communauté dans le domaine de la dotation en ressources humaines. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'emploi (SD,SS1,SSS1), Création et abolition de postes (SD,SS1,SSS2)...

Avantages sociaux . - 1964-1998

Cette sous-série porte sur les avantages dont les employés peuvent bénéficier de la part de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Régime de retraite des policiers (SD,SS3,SSS1). Elle contient surtou...

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité (SD,SS6,SSS1), Comité de coordination (SD,SS6,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents...

Financement . - 1970 - 2001

Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dép...

Comités . - 1970-2001

Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnel...

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement (SF,SS2,SSS1), Comité de coordination des approvisionnements (SF,SS2,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des tablea...

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