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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Ss-série Français
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Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003

Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Nominations à la STCUM. - 6 avril 1970 - 20 juin 2001.

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM. Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

La Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal (CTCUM), créée le 1er janvier 1970, succède à la Commission de transport de Montréal (CTM).

La Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal (STCUM), créée le 20 juin 1985, succède à la CTCUM.

Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Nominations au conseil. - 1970-2000.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers des assemblées du conseil. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Rapports annuels d'activités . - 1956-2000

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des séances. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.

Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.

Les documents sont en français et en anglais.

Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Elle est constituée de procès-verbaux.

Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité et ont aussi été numérisés.

Dossiers des séances publiques et de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil.

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série contient les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.

Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Tous les documents sur format papier ont été numérisés.

Nominations au comité exécutif. - 1970-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Nominations aux commissions permanentes. - 1983-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Correspondance. - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Discours du président. - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des notes pour des conférences, des lettres et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers. - 1970 - 1999

Cette sous-sous-série regroupe les .....
Elle contient des résolutions, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Procès-verbaux des séances publiques. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques. - 1970-2002

Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement.
Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'épinglettes et d'autres objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu des pièces ou sur la description des objets.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Malgré la notion de "collection" pour les objets promotionnels et les mentions honorifiques, et à cause de leur petit nombre, il a été convenu de les intégrer au fonds CUM1 et de les traiter au même titre qu'une pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Programmes de gestion de personnel . - 1979-1992

Cette sous-sous-série porte sur le programme d'accès à l'égalité à la CUM et surtout sur:

  • publications diverses traitant de différents programmes d'accès à l'égalité et qui proviennent à la fois d'entreprises privées et d'organismes publics.
  • rapport-synthèse sur l'implantation du programme d'accès à l'égalité à la CUM
  • avril 1989 à juin 1990: revue de presse sur les programmes d'accès à l'égalité.
  • rapports gouvernementaux - immigration
  • formation des gestionnaires - p.a.e.
  • consultation des différents groupes d'appartenance à la CUM
  • analyses de disponibilité - francisation - analyse du système d'emploi - organigramme (C.U.M.)
  • feuillet d'information - P.A.E.
  • ministère des affaires municipales du Québec - réseau 1991-1992 (réunions)
  • P.A.E. - rapports de d'autres entreprises - questionnaire - dossier informatique.
    Elle est constituée de publications, de rapports, d'analyses et de correspondance.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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