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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Rapport pour l'année 1985. . - 6 décembre 1984 - 15 janvier 1987

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1985 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 828.

Rapport pour l'année 1986. . - 13 janvier 1987 - 27 août 1987

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 14 janvier 1987 et la façon de le publier. Il contient un exemplaire du rapport , des extraits de procès-verbaux, une lettre, un mémorandum et une demande d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 4622.

Rapport pour l'année 1987. . - 25 novembre 1987 - 14 avril 1988

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 25 novembre 1987 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, une demande d'autorisation et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 4924.

Rapport pour l'année 1982. . - 1er décembre 1982 - 10 mars 1983

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 décembre 1982 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, une demande d'autorisation et un exemplaire de ce rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3233.

Rapport pour l'année 1983. . - 27 octobre 1983 - 4 octobre 1984

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1983 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, des exemplaires de ce rapport et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3505.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rapport pour l'année 1984. . - 15 novembre 1984 - 9 mai 1985

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1984 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, un exemplaire de ce rapport et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3796.

Rapport pour l'année 1990. . - 18 juin 1990 - 14 mars 1991

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 19 décembre 1990 et la façon de le publier. Il contient une copie du rapport, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et un exemplaire d'une enquête effectuée auprès des résidents de la CUM .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5352.

Rapport pour l'année 1991. . - 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1991 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5898.

Rapport pour l'année 1992. . - 11 novembre 1992 - 9 décembre 1992

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 11 novembre 1992 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux , un mémorandum et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6149.

Rapport pour l'année 1988. . - 27 novembre 1988 - 10 août 1989

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 7 décembre 1988 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un exemplaire du rapport et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 825.

Rapport pour l'année 1989. . - 12 octobre 1989 - 9 août 1990

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 8 novembre 1989 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un exemplaire du rapport, des demandes d'autorisation et un communiqué .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5363.

Rapport pour l'année 1993. . - 10 novembre 1993 - 21 décembre 1993

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 novembre 1993 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6296.

Rapport pour l'année 1994. . - 21 décembre 1994 - 15 février 1995

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 21 décembre 1994 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation, un exemplaire du rapport et un mémorandum .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6565.

Rapport pour l'année 1998. . - 1er octobre 1998 - 21 avril 1999

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 3 mars 1999 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des extraits de procès-verbaux , une note de service et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7370.

Rapport pour l'année 2000. . - 13 décembre 2000.

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 décembre 2000 . Il contient une copie du rapport et un extrait du procès-verbal .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7713.

Rapport pour l'année 1995. . - 12 octobre 1995 - 15 novembre 1995

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1995 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation et un exemplaire du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6741.

Rapport pour l'année 1996. . - 31 octobre 1996 - 13 novembre 1996

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1996 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6926.

Rapport pour l'année 1997. . - 1er octobre 1997 - 10 décembre 1997

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 décembre 1997 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une copie du rapport, une demande d'autorisation et une lettre .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7091.

Rapport pour l'année 1999. . - 10 novembre 1999.

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 novembre 1999. Il contient deux copies du rapport et un extrait du procès-verbal .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7459.

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