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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Instances décisionnelles . - 1970-2001

Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 9 février 1970 - 19 février 1971

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1972 - 28 décembre 1972

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 1970 - 2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées.
Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Dossiers des assemblées du conseil . - 25 mars 1971 - 28 décembre 1971.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 1973 - 20 juin 1973.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1976 - 15 décembre 1976.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1977 - 21 décembre 1977.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1974 - 16 octobre 1974.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 5 novembre 1974 - 17 décembre 1975.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1978 - 20 décembre 1978.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1973 - 19 décembre 1973

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 1979 - 19 décembre 1979.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1982 - 15 décembre 1982.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1984 - 15 août 1984

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 14 janvier 1983 - 17 août 1983

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 21 septembre 1983 - 21 décembre 1983

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 14 février 1980 - 17 décembre 1980.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1981 - 16 décembre 1981.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 19 février 1986 - 17 décembre 1986

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 14 janvier 1987 - 19 août 1987

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1987 - 20 avril 1988

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 17 octobre 1984 - 20 février 1985

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

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