Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne un historique de toutes les nominations à la CUM ainsi que sur des organismes externes.

Elle est constituée de listes classées par ordre alphabétique de comités, de procès-verbaux et de correspondance.

Cette sous-sous-série regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français.

Cette sous-sous-série concerne des comités autant de la CUM ainsi que d'autres organismes externes qui ont souvent une existence éphémère ou qui sont parallèles à la CUM.

Elle est constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation ou des dossiers d'acquisition d'immeubles pour divers besoins de la CUM. Dans certains cas, ils sont complémentaires à ceux du Secrétariat.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne les approbations requises par les municipalités pour effectuer des travaux d'infrastructure (égoûts, aqueduc, et autres) avec ou sans incidence intermunicipale (qui touchent ou ne touchent pas une ou plusieurs municipalités voisines).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur différents dossiers reliés à la dotation des ressources humaines.
Elle est constituée de rapports, de mémos, de résolutions et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement.
Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'épinglettes et d'autres objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu des pièces ou sur la description des objets.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Malgré la notion de "collection" pour les objets promotionnels et les mentions honorifiques, et à cause de leur petit nombre, il a été convenu de les intégrer au fonds CUM1 et de les traiter au même titre qu'une pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe les textes officiels émis sur différents sujets concernant ou impliquant la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

• Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

• Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

• Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

• Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

• Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

• Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
  (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
  Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

• Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

• Liste de classement 1985-1986 (#4111)

• plan et liste de classement au 1986-02-05

• id. au 2001-12-31

• Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

• Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

• Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

• Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

• Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

• Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
  historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

• Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

• Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

• Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
  Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

• analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
• étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752

• étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

  Montréal International (CUM1/H3-1)

  6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

  6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

  6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

  (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
  éliminé.)

  6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

  de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

  6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

  6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

  (actifs, personnel, matériel et équipement).

  6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

  CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

  6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

  fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

  6880-9 Montréal International - Prêt de services

  ======================================

  7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

  7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

  Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série porte sur des cas particuliers de réclamations faites par la Communauté et, surtout, contre la Communauté.
Elle contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série se rapporte aux contestations effectuées par des citoyens ou des municipalités au sujet des rôles d'évaluation foncière et inclut la rétention de services professionnels, certains cas particuliers et d'autres rapports.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 4457, 6495, 7764, 890, 1287, 3552, 4116, 5896, 6638, 6966, 7513, 7740 - 1798, 4691, 6119, 7066, 7072.

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

• Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

• Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

• Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

• Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

• Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
  -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

• Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
  Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Les documents sont en français.
  Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à la Loi sur l'accès aux documents:

• Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels (# 3051)
• Loi 65 sur l'accès aux documents - Demandes 1984 à 1994 (# 3051-1)
• Loi 65 sur l'accès aux documents - Décisions - 1984 à 1995 (# 3051-2)
• Loi sur l'accès aux documents - Responsables (# 5874)
• Accès à l'information - 1988 à 2000 (# 6848)
• Registre de communication de renseignements nominatifs en vertu de la Loi d'accès (art.67.3) (# 7450)

• Projet de loi 122 - Loi sur l'accès aux doc. des organismes publics - 2000 à ... (# 7579).
  Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à l'informatisation des systèmes et, entre autres, à l'étude des besoins, l'implantation, l'analyse des systèmes et l'assistance technique.
Elle est constituée surtout de résolutions, de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les plans directeurs des parcs suivants:

• Parc régional du Bout-de-L'Isle (plan directeur) (1989)
• Parc régional du Bois-de-Liesse: témoin d'une évolution (plan directeur) 1989
• Parc régional du Cap St-Jacques (plan directeur) 1989
• Parc régional de l'Ïle Bizard (plan directeur) 1991
• Plan directeur de gestion des ressources culturelles des parcs régionaux de la CUM (1993) 2 vol.

• La gestion du réseau des parcs-nature de la CUM... une facon de faire (2001).
  Elle est constituée de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe des photographies et des diapositives qui concernent les différents services de la CUM.
Elle est constituée de photographies et de diapositives de différents formats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.