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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Comité organisateur APCO Montréal 2004. - 1997-2004

Ce dossier fournit des informations sur le Comité organisateur APCO. Il est constitué de correspondance.

Numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : #7089.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:1953).

Communauté urbaine de Montréal. Comité organisateur APCO Montréal 2004

Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003

Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Policiers . - 1972-2002

Ce dossier concerne les conventions collectives et des lettres d'entente signées entre la CUM et la Fraternité des policiers et portant sur les années suivantes:
1972-1977 (#438)
1977-1979 (#1291)
1980-1982 (#1483)
1983-1984 (#3283)

1985-1986 (#3751)
1987-1988 (#4644)
1989-1990 (#5182)
1991-1992 (#5875)

1993-1995 (#6250)
1996-1998 (#6695, 6695-1 ET 6695-2)
1999.01.01 AU 2002.12.31 (#7299)

  • REVUE DE PRESSE - 1993-2000 (#7299-2)
  • DOSSIER DU BUREAU DE LA PRESIDENTE (#7299-3)
    ENTENTES (POLICIERS) 1997-1998 (#7043)
    Il contient des résolutions, des rapports, de la correspondance et des ententes.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués entre parenthèses.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0050-21-0002 PR-40-11-3, PR-40-11-161384 CANADA INC , BOIS D'ANJOU. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-33-0001 PR-31-15-1 RUISSEAU PINEL/DOSSIER GÉNÉRAL
0050-01-0013 PR-8/80-11-17 VILLE DE PIERREFONDS ANSE-À-L'ORME
0050-01-0020 PR8/80-11-18 VILLE DE PIERREFONDS ANSE-À-L'ORME
0050-02-0004 PR-3/82-11-14 VILLE DE MONTRÉAL POINTE-AUX-PRAIRIES (BOIS DE L'HÉRITAGE
0050-02-0009 PR-3/82-11-12 ALFRED POIRIER & AL POINTE-AUX-PRAIRIES (BOIS DE L'HÉRITAGE
0050-03-0003 622-82-63-125 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC BOIS-DE-LIESSE
0050-03-0012 PR-7-11-37 NORDIC DEVELOPMENT CO BOIS-DE-LIESSE
0050-03-0013 PR-7-11-38 NORDIC DEVELOPMENT CO BOIS-DE-LIESSE
0050-03-0014 PR-7-11-39 CORPORATION IMMOBILIÈRE BOIS-DE-LIESSE
0050-03-0015 PR-7-11-40 JEANNINE LECAVALIER BOIS-DE-LIESSE. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0021-02-0027 C-1-221-241-006 STATION POIRIER/COTE VERTU
0030-02-0072 C-1-221-241-003 INVESTIM & AL. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0001-20-0002. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0050-07-0009 0050-07-0011 0050-09-0014 0050-10-0013 0050-12-0002 0050-24-0001 0050-24-0003 0050-24-0004
0050-24-0007 0050-24-0013. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0006 0410-01-0001 0410-17-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0030-01-0015 C-1-133-207-14
0030-01-0020 C-1-129-207-7
0030-01-0025 C-1-129-207-23
0030-01-0033 C-1-119-207-12
0030-01-0037 C-1-119-207-21
0030-01-0040 C-1-119-207-34
0030-01-0043 C-1-119-207-42
0030-01-0047 C-1-119-207-50
0030-01-0060 C-1-153-207-2
0030-01-0062 C-1-153-207-6
0030-01-0065 C-1-133-241-007
0030-01-0073 C-1-133-207-18
0030-01-0074 C-1-133-207-19
0030-01-0112 C-1-131-247-207-10
0030-02-0003 C-1-281-241-007
0030-02-0014 C-1-248-207-1
0030-02-0015 C-1-249-207-1
0030-02-0018 C-1-247-207-13
0030-02-0019 C-1-247-207-43
0030-02-0027 C-1-243-207-19
0030-02-0029 C-1-243-207-24
0030-02-0031 C-1-243-207-27
0030-02-0037 C-1-239-241-3
0030-02-0038 C-1-238-207-6
0030-02-0056 C-1-235-207-2
0030-02-0060 C-1-229-241-002
0030-02-0067 C-1-122-241-1. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-03-0002 0041-08-0001 0041-09-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0007 0301-03-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0010-01-0024 0010-01-0025 0010-01-0026 0010-01-0027 0010-01-0028 0010-03-0001 0010-03-0003. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-27-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions d'immeubles . - 1970-2002

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0061-01-0002 0061-01-0010 0061-01-0011 0061-01-0012 0063-01-0002 0063-01-0003 0063-01-0008. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Location d'immeubles . - 1970-2002

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Baux - Évaluation et Environnement . - 1972-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du Service d'évaluation et de l'environnement, et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

Évaluation

  • 1600 Henri-Bourassa o (1984-1994) (3735)
  • 5800 St-Denis, 1982-1997 (3029)
  • 255 boul. Crémazie est (2000-2001, 2011) (7624)
    ¸¸¸¸
    Environnement
  • Édifice St-Jacques, 1125 ontario est (1975-1976) (496)
  • Édifice St-Jacques, 1125 ontario e (1972) (719)
  • 1344 Ontario (1972-1983) (698)
  • 5455 St-André (1975-1976) (700)
  • 6025 boul. Métropolitain e (1973-1974) (701)
  • 3757 ave. Prud'homme (1975-1979) (709)
  • 5319 Notre-Dame-de-Grace (1978-1982) (1223)
  • 6655 Joseph-Renaud (1984-1987) (2403)
  • 2545 Cavendish (1982-1986) (3248)
  • 1215 Visitation (1986-1988) (3389)
  • 5125 rue Trianon (1987-1992) (4695)
  • 4975 boul. Gouin (1984-1985, 2005) (3816). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Baux - SPCUM . - 1979-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du SPCUM et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

-Stade olympique (1985) (4022)

  • 5650 Hautbois (1988-1999) (1298)
  • 2120-2140 Sherbrooke e (1989-2004) (1309)
  • 4575 Mariette (1979-2000) (1925)
  • 3550 Rachel e (1998-2005) (3760)
  • 525 Bonsecours (1985-1996) (4053). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Baux - SPCUM . - 1997-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du SPCUM et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

  • 5757 Cavendish (PDQ 9) (1997-2007) (6897)
  • 11,756 O'Brien (PDQ 10) (1997-2007) (6898)
  • 6255 Somerland (PDQ 11) (1997-2007) (6899)
  • 21 Stanton (PDQ 12) (1997-2012) (6974). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Baux - SPCUM . - 1998-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du SPCUM et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

  • 920 Bélanger E (PDQ 34) (1998-2008) (7071)
  • 5650 Iberville (PDQ 35) (1997-1998) (7024)
  • 6665 Papineau (PDQ 35) (1998-2008) (7175)
  • 1435 Van Horne (PDQ 36) (2000-2014) (7096)
  • 201 Laurier E (+ 5115 de Gaspé) (PDQ 37) (1998-2008) (7207). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Baux - SPCUM . - 1998-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du SPCUM et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

  • 4707 Charleroi (PDQ 39) (1998-2008) (7242)
  • 8181 Lacordaire (PDQ 41) (1998-2013) (7032)
  • 5555 Jean-Talon (PDQ 42) (1998-2013) (7033)
  • 4160 Beaubien (PDQ 43) (1998-2008) (7174). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Baux - SPCUM . - 1997-2002

Ce dossier porte sur les locations d'immeubles pour les besoins du SPCUM et est composé des dossiers suivants (adresse, année(s) et numéro du dossier du Secrétariat):

  • 3610 St-Joseph E (PDQ 44) (1998-2008) (7026)
  • 8906 Maurice-Duplessis (PDQ 45) (1997-1998) (7079)
  • 8204 Maurice-Duplessis (PDQ 45) (1999-2009) (7268)
  • 6850 Joseph-Renaud (PDQ 46) (1998-2008) (7028)
  • 3235 Ave de Granby (PDQ 47) (1998-2008) (7029)
  • 8235 Notre-Dame E (PDQ 48) (1998-2008) (7030). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Comités. - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

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