Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM. Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbau...
Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement. Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'éping...
Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études ou enquêtes effectués sur le transport des personnes, en commun et en général sur le territoire de la CUM. Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans. T...
Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets: - Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000) - Ap...
Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation ou des dossiers d'acquisition d'immeubles pour divers besoins de la CUM. Dans certains cas, ils sont co...
Cette sous-série témoigne des activités du Bureau de transport métropolitain, mandaté pour la conception et la construction des prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivant...
Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international: - analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) ...
Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de traitement des eaux usées. Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif ...
Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3). Elle contient surtout des p...
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif. Elle est constituée de procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français. Les documents de cette sous-sous-série ont ét...
Cette sous-sous-série porte sur les demandes des directeurs de service dans le but de combler un poste par recrutement ou autrement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Cadres civils (SD,SS1,SSS1,SSSS1), Cols blancs (SD,SS1,S...
Cette sous-sous-série porte sur des requêtes en accréditation et des démarches de désyndicalisation. Elle est constituée de certificats de dépôts, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports d'activités, de descriptio...
Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du Comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président (SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB...
Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). ...
Cette sous-sous-série porte sur les étapes qui ont progressivement entraîné la mise en place du schéma d'aménagement , tel que requis par la Loi sur la CUM. Elle est constituée d'études, de mémos, de lettres, de plans, de cartes, d'...
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité technique et surtout des rencontres avec Hydro-Québec. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en fra...
Cette sous-sous-série porte sur le régime de rentes de l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Communauté urbaine de Montréal (ABRPCUM). Elle est constituée de lettres, de rapports, d'ententes, de d...
Cette sous-sous-série porte sur le manuel de formation (préposé au tri des appels, centre d'urgence 9-1-1). Elle est constituée d'un manuel. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dép...
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français.
Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement
Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin de traiter les eaux usées sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SG,SS1,SSS1), Dossiers d'im...
