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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Ss-série
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Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Structure organisationnelle . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les restructurations et les réorganisations de certains services, incluant les transferts d'employés autant à l'interne qu'à l'externe de la CUM.
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:

  • Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
  • Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
  • Orientations du CE (1995 à 1999)
  • CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
  • Direction générale, son role, son organisation (1985)
  • Organisation du BTM (1985)
  • Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
  • Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
  • Mission des services
    ¸CUM #6632
    ¸Planification du territoire #6847
    ¸Gestion des activités de la cum #7001
    ¸Mise en commun des services:
    CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
    ¸Révision du processus d'affaires #7118
    Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM . - 1971-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial ou fédéral ayant un impact sur la CUM ou sur lesquels la CUM est intervenue par le dépôt d'un mémoire ou autrement.
Elle contient des résolutions, des projets de lois, des lettres, des mémos, des mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle comprend les sous-sous-sous-séries suivantes: composition et mandat, comité d'étude (en général), groupe d'orientation, sous-comité des structures administratives, sous-comité des finances, sous-comité de la planification et du développement économique, sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement, sous-comité du transport et des communications, sous-comité de l'habitation et de la rénovation, sous-comité de la sécurité publique, sous-comité de l'éducation et des équipements communautaires, sous-comité de la santé et du bien-être, et documentation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Comité Hanigan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont, pour la plupart, en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal

Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique . - 1976-1980

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique

Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité de coordination pour les handicapés

Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales . - 1980-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité ainsi que sur la question interculturelle et interraciale, d'une façon plus large.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, de la documentation, des mémoires et des cassettes audio.

CCRII.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont pour la plupart en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales

Comité des directeurs de service . - 1983-1995

Cette sous-sous-série fournit des informations sur la tenue des réunions de ce comité.
Elle contient des comptes rendus, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des directeurs de service

Sous-comité - création du bureau du personnel à la Communauté . - 1971-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur ce comité.
Elle contient des résolutions, un rapport et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 424.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité - création du bureau du personnel

Revue de presse . - 1979-2002.

Cette sous-sous-série regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français.

Rapports annuels de la Communauté . - 1970-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les exposés sommaires des activités de la Communauté pour chacun de ses exercices financiers.
Elle est constituée de rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français et en anglais ou bilingues.
À compter de 1991, aucun dossier ne fut ouvert au Secrétariat dans cette sous-sous-série.

Documents audiovisuels corporatifs . - 1985-2000

Cette sous-sous-série regroupe des documents audiovisuels produits par les différents services de la CUM lesquels ont servi à promouvoir les mandats respectifs. Ils ont aussi contribué à témoigner de leur rayonnement.
Elle contient des vidéos, des DC (disque compact) et des CDrom.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et en espagnol.

Banque d'images . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série regroupe des photographies et des diapositives qui concernent les différents services de la CUM.
Elle est constituée de photographies et de diapositives de différents formats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Représentation des employés . - 1960-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés soit par des employés de la CUM soit par d'autres gens en provenance de l'extérieur de celle-ci mais toujours sur des sujets qui la concernent.
Elle contient des discours.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rayonnement et statut de la CUM . - 1964-2001.

Cette sous-sous-série regroupe différents sujets concernant la projection de l'image de la Communauté urbaine de Montréal, que ce soit par l'adoption d'un symbole, sigle, logo ou marque de commerce la représentant, soit par l'organisation d'événements spéciaux ou soit par l'officialisation de son statut en vertu de la charte de la langue française.
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des extraits de procès-verbaux, des ententes, des publications, des articles de journaux et des pochettes de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Documents promotionnels, publications imprimées . - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe des publications imprimées se rapportant aux différents mandats des services et généralement diffusées afin de faire connaître un problème, une situation, une solution, une prise de position ou autre.
Elle est constituée d'imprimés.

Titre basé sur le contenu des publications.
Documents en français et quelques-uns en anglais, bilingues ou en d'autres langues.
On retrouve normalement deux copies de chaque publication en accord avec la procédure sur cette catégorie de documents ("dépôt légal au Secrétariat").

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