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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Historique. - 6 janvier 1992

Ce dossier trace un résumé des principales phases de l'évolution des travaux relatifs au schéma d'aménagement. Il contient un historique ( 1970-1991 ) ainsi qu'un résumé des divers dossiers gérés par le secrétariat. Titre basé sur l...

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal. Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du co...

Communauté urbaine de Montréal

Vérificateur. - 1995-2000.

Le dossier contient les rapports de vérification réalisés par le vérificateur de la CUM :R-99-1 : Rapport de vérification - Contrôle du règlement 77 pour les dépenses en immobilisations. - 1996-1999.R-99-2 : Rapport de vérification - SPCUM : Règle...

Cols blancs . - 1977-2000

Ce dossier témoigne des négociations effectuées en vue d'arriver à une entente pour le renouvellement des conventions collectives entre la CUM et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal (cols blancs) pour les années suivantes: 1...

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et pour le parc Cap Saint-Jacques. - 3 septembre 1981 - 29 août 1984

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et le parc Cap Saint-Jacques, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): LOT P123 (#2250) LOTS P123, 12P.1 à 7, P.11 (#2048) LOT 133P (#2278)...

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