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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Français
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Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974
Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974
Comités divers . - 1983-2001
Comités divers . - 1983-2001
Documentation diverse . - Avril 1977 - décembre 1978
Documentation diverse . - Avril 1977 - décembre 1978
Études techniques (documents de référence) . - avril 1976 - 7 juillet 1977
Études techniques (documents de référence) . - avril 1976 - 7 juillet 1977
Offres de services . - 26 août 1976 - 23 novembre 1976
Offres de services . - 26 août 1976 - 23 novembre 1976
Bibliographie . - 27 octobre 1976 - 3 mai 1977
Bibliographie . - 27 octobre 1976 - 3 mai 1977
Coupures de presse . - Juillet 1976 - 11 novembre 1977
Coupures de presse . - Juillet 1976 - 11 novembre 1977
Correspondance du directeur général . - 6 novembre 1975 - 9 décembre 1977
Correspondance du directeur général . - 6 novembre 1975 - 9 décembre 1977
Correspondance générale - divers . - 3 mai 1976 - 21 octobre 1977
Correspondance générale - divers . - 3 mai 1976 - 21 octobre 1977
Suivi budgétaire . - 26 août 1976 - 20 mars 1978
Suivi budgétaire . - 26 août 1976 - 20 mars 1978
Annexes au rapport final . - Octobre 1976 - août 1977
Annexes au rapport final . - Octobre 1976 - août 1977
Rapport d'étape et final . - Décembre 1976 - septembre 1977
Rapport d'étape et final . - Décembre 1976 - septembre 1977
Comptes-rendus . - 6 juillet 1976 - 1er août 1977
Comptes-rendus . - 6 juillet 1976 - 1er août 1977
Entente de prêt de services, mandat . - 30 janvier 1976 - 1er mars 1977
Entente de prêt de services, mandat . - 30 janvier 1976 - 1er mars 1977
Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978
Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978
Rachat de permis de taxi . - 31 janvier - 24 mai 1984
Rachat de permis de taxi . - 31 janvier - 24 mai 1984
Projet de loi 47 . - 22 novembre - 21 décembre 1983
Projet de loi 47 . - 22 novembre - 21 décembre 1983
Études, enquêtes, sondages . - 1980 - 20 mars 1984
Études, enquêtes, sondages . - 1980 - 20 mars 1984
Coupures de presse . - 25 septembre 1983 - 7 août 1985
Coupures de presse . - 25 septembre 1983 - 7 août 1985
Correspondance . - 16 juin 1980 - 6 juin 1984
Correspondance . - 16 juin 1980 - 6 juin 1984
Mémoires présentés par les ligues de taxi en réponse au rapport de ce comité . - 1er novembre - 10 novembre 1983
Mémoires présentés par les ligues de taxi en réponse au rapport de ce comité . - 1er novembre - 10 novembre 1983
Comptes-rendus et rapport final . - 11 mai 1983 - 14 octobre 1983
Comptes-rendus et rapport final . - 11 mai 1983 - 14 octobre 1983
Réactions à la publication du Gouvernement du Québec: "De nouvelles avenues pour le taxi" et formation du comité . - 24 mars 1981 - 22 avril 1983
Réactions à la publication du Gouvernement du Québec: "De nouvelles avenues pour le taxi" et formation du comité . - 24 mars 1981 - 22 avril 1983
Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984
Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984
Comités . - 1975-1984
Comités . - 1975-1984
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