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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées

Comités divers . - 1983-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

  • Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

  • Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

  • Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

  • Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

  • Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
    -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

  • Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
    Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Les documents sont en français.
    Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Comptes-rendus . - 6 juillet 1976 - 1er août 1977

Ce dossier rapporte les discussions et les décisions prises par les membres lors des réunions du comité lui-même et du comité consultatif d'orientation ainsi que lors de diverses réunions et conversations téléphoniques. Il contient des comptes-rendus.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Entente de prêt de services, mandat . - 30 janvier 1976 - 1er mars 1977

Ce dossier témoigne de l'entente survenue entre le gouvernement et la CUM au sujet du prêt de services d'un de ses cadres à titre de directeur général du comité ainsi que du mandat de celui-ci. Il contient des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 904.

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

CTRM.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des transports de la région de Montréal

Réactions à la publication du Gouvernement du Québec: "De nouvelles avenues pour le taxi" et formation du comité . - 24 mars 1981 - 22 avril 1983

Ce dossier recueille les échanges de lettres suite à la publication du gouvernement. Il contient des lettres, des mémoires, des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des mémoires, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

1- Comité "ad hoc" sur le taxi 2- Comité de travail de la CUM sur la décentralisation du taxi.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de travail sur l'industrie du taxi

Comités . - 1975-1984

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité de travail sur l'industrie du taxi (SK,SS4,SSS1), Comité des transports de la région de Montréal (SK,SS4,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des études, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

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