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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.

Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.

Nominations au conseil . - 9 février 1970 - 5 décembre 1990.

Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat: 530.

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations (SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif

Dossiers des séances . - 17 février 1970 - 29 avril 1971

Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux membres. Il est constitué de l’ordre du jour tel que déposé, de l’ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

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