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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Contrat no. 691 , chargeur motorisé . . - 5 juillet 1979 - 5 juin 1980

Ce dossier concerne la fourniture d'un chargeur motorisé . Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, un cahier des charges et des formules de soumission.

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1751.

Contrat no. 316-M2-78 , escaliers mécaniques . . - 18 août 1978 - 8 mars 1984

Ce dossier concerne l'étude, la fabrication, la livraison, l'installation, les essais et l'entretien d'escaliers mécaniques destinés à des stations de métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, des estimations et des formules de soumission .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1406.

Contrat no. 414-M20-79 , équipements d'alimentation . - 31 janvier 1980 - 19 septembre 1985

Ce dossier concerne la fourniture, l'installation et le raccordement des équipements d'alimentation haute tension pour le métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2038.

Contrat no. 554 , moteur . - 20 décembre 1979 - 1er novembre 1984

Ce dossier concerne la fourniture et le chargement d'un moteur Cummins V12-525 reconstruit. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, une estimation et des formules de soumission .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2056.

Contrat no. 327-M17-85, équipements électriques et mécaniques . - 11 novembre 1985 - 17 décembre 1987

Ce dossier concerne la fourniture et l'installation des équipements électriques et mécaniques de l'arrière-gare Côte-Vertu . Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres et une convention .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4032.

Contrat no. 337-M22-87, système d'évacuation . . - 5 novembre 1987 - 5 octobre 1989

Ce dossier concerne la fourniture et l'installation d'un système d'évacuation de bran de scie pour la menuiserie de l'atelier grande révision du métro . Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, une convention et des formules de soumission .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4923.

Contrat no. 972-V19-87, appareils de voie . . - 21 janvier 1988 - 5 octobre 1989

Ce dossier concerne la fabrication, la fourniture et la livraison d'appareils de voie T.C.F. destinés à l'équipement des voies du métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux et une estimation finale.

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4971.

Contrat no. 333-M12-85, pompes submersibles . - 8 mai 1986 - 6 juin 1988

Ce dossier concerne l'exécution, la fourniture et la livraison des pompes submersibles, systèmes de contrôle et accessoires pour les postes de pompage de certaines stations du métro . Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, une convention, des formules de soumission et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4175.

Contrat no. 617-M6-90, système de radiocommunications . - 12 septembre 1990 - 19 janvier 1995

Ce dossier concerne l'étude, la fabrication, la fourniture, l'installation et les essais des équipements permettant l'usage des radiocommunications, de certains services de sécurité publique dans le métro . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et une convention .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5571.

Contrat no. 949-V10-81, rails . - 5 février 1981 - 10 mars 1981

Ce dossier concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de rails 75 A B.S. destinés à l'équipement des voies du métro . Il contient un cahier des charges, des lettres, une estimation finale et une demande d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2244.

Contrat no. 322-M2-81, escaliers mécaniques . - 20 août 1981 - 8 février 1990

Ce dossier concerne l'étude, la fabrication, la livraison et l'installation d'escaliers mécaniques pour le métro . Il contient des extraits des procès-verbaux, des lettres, une convention et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2305.

Contrat no. 416-M16-81, appareils d'éclairage. . - 3 juillet 1981 - 23 juin 1983

Ce dossier concerne la fourniture et la livraison d'appareils d'éclairage de type "A", "C", "HP" et " CL" destinés aux stations de métro . Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, une convention et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2501.

Contrat no. 952-V20--81, tiges d'ancrage. . - 12 novembre 1981 - 1er décembre 1982

Ce dossier concerne la fourniture et la livraison de tiges d'ancrage destinées à l'équipement des voies du métro . Il contient un cahier des charges , des lettres , des extraits de procès-verbaux , une convention, des formules de soumission et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2790.

Contrat no. 957-V13-82, pièces de roulement . - 22 décembre 1982 - 4 avril 1985

Ce dossier concerne la fourniture et la livraison des pièces de roulement en béton armé destinées à l'équipement des voies du métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, une convention, des formules de soumission et une estimation finale .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3274.

Contrat no. 418-M20-82, équipements d'alimentation . - 20 octobre 1983 - 9 avril 1987

Ce dossier concerne la fourniture, l'installation, le raccordement et les essais des équipements d'alimentation haute tension pour certaines stations de métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux, une convention et des formules de soumission .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3580.

Contrat no. 966-V1-83, appareils de voies . . - 28 avril 1983 - 4 avril 1985

Ce dossier concerne la fourniture et la livraison d'appareils de voies destinés à l'équipement des voies du métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, des extraits de procès-verbaux et une convention.

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3352.

Contrat no. 968-V13-84, pièces de roulement. . - 31 août 1984 - 13 août 1987

Ce dossier concerne la fourniture et la livraison de roulement en béton armé destinées à l'équipement des voies du métro. Il contient un cahier des charges, des lettres, une convention et une estimation finale.

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3919.

Contrat no. 503-M4-84, système de contrôle de train . - 21 novembre 1984 - 27 août 1987

Ce dossier concerne la fourniture et l'installation d'un système de contrôle de train pour le métro. Il contient une convention, des lettres et des extraits de procès-verbaux .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3883.

Contrat no. 969-V9-85, équipement de voies . . - 25 octobre 1985 - 3 décembre 1987

Ce dossier concerne l'exécution de tout ouvrage et la fourniture de tous les matériaux, appareils, équipement et installations requis pour l'équipement des voies du métro. Il contient une convention, des lettres et des extraits de procès-verbaux .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3908.

Contrat no. 614-M5-85, ordinateurs . . - 17 juin 1985 - 24 mai 1990

Ce dossier concerne la fourniture et l'installation d'ordinateurs et d'accessoires pour la commande centralisée du réseau du métro. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, un cahier des charges et une convention .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3955.

Architecte Ian Martin . . - 13 novembre 1973 - 23 avril 1987

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par cet architecte au niveau de la préparation des plans et devis de la station Décarie. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 799.

Architecte Jean-Maurice Dubé . . - 17 novembre 1971 - 8 avril 1987

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par cet architecte pour la réalisation de la station Verdun. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 865.

Architectes Lemoyne & Associés . . - 11 novembre 1971 - 9 avril 1987

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par ces architectes afin de réaliser la station Saint-Michel. Il contient un cahier de présentation de la station, des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2145.

Architectes Bonetto & Garand . . - 6 décembre 1979 - 7 mars 1985

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par ces architectes pour réaliser la station du Collège . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2012.

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