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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001 Sous-série
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Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3). Elle contient surtout des p...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Comités . - 1971-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Sous-comité ad hoc ayant pour mandat d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (SG,SS4,SSS1), Groupe de travail ...

Comités . - 1976-1985

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal (SJ,SS2,SSS1), Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'...

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité (SD,SS6,SSS1), Comité de coordination (SD,SS6,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents...

Financement . - 1970 - 2001

Cette sous-série se rapporte aux revenus et dépenses nécessaires en vue de poursuivre les activités de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Émissions d'obligations (SE,SS1,SSS1), Budget - Dép...

Comités . - 1970-2001

Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnel...

Comités . - 1975-1984

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité de travail sur l'industrie du taxi (SK,SS4,SSS1), Comité des transports de la région de Montréal (SK,SS4,SSS2). Elle contient surtout des rapports, des études, des tableaux et...

Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances...

Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal

Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001

La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1) Le fonds contient des résolutions et de la correspondance. STCUM - CTCUM. Titre basé sur le co...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)

Législation . - 1968-2001

Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), L...

Dotation . - 1963-1996

Cette sous-série concerne les activités de la Communauté dans le domaine de la dotation en ressources humaines. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'emploi (SD,SS1,SSS1), Création et abolition de postes (SD,SS1,SSS2)...

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture d...

Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif

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