Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Wood Gundy afin de financer le prolongement du métro prévu au règlement 22 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2127.
Ancien numéro de boîte : AH-222.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Caisse de dépôt et de placement du Québec afin de financer la mise en place d'un système de télécommunication pour le SPCUM , le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 50, 55 et 64. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2490.
Ancien numéro de boîte : AH-223.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la N.V. Bank voor Nederlandsche Gementeen, de la Bank Maes et de la Hope NV afin de financer le traitement des eaux usées prévu au règlement 27. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3045.
Ancien numéro de boîte : AH-223.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Société canadienne d'hypothèque et de logement afin de financer le traitement des eaux usées prévu au règlement 27. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3066.
Ancien numéro de boîte : AH-223.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Société canadienne d'hypothèque et de logement afin de financer le traitement des eaux usées prévu au règlement 27. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3468.
Ancien numéro de boîte : AH-224.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Banque Toronto Dominion afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4021.
Ancien numéro de boîte : AH-225.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Société de Banque Suisse afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4386.
Ancien numéro de boîte : AH-225.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Dominion Securities, Lévesque, Beaubien Inc. , Wood Gundy, Geoffrion Leclerc et Tassé & Associés afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal, la mise en place d'un système de télécommunication pour le SPCUM, le prolongement du métro, le traitement des eaux usées, la construction et l'aménagement de postes de police prévus aux règlements 47, 50, 55, 64 et 77. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4970.
Ancien numéro de boîte : AH-226.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Banque Paribas afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5013.
Ancien numéro de boîte : AH-226.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de l'Industrial Bank of Japan afin de financer le prolongement du métro prévu au règlement 55 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5050.
Ancien numéro de boîte : AH-226.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Nesbitt Thomson Deacon Ltd. afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal, le prolongement du métro, le traitement des eaux usées et la construction ainsi que l'aménagement de postes de police prévus aux règlements 47, 55 , 64 et 77. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5088.
Ancien numéro de boîte : AH-226.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Lévesque, Beaubien Inc. , de Dominion Securities et de Wood Gundy afin de financer la mise en place d'un système de télécommunication pour le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM), le prolongement du métro , le traitement des eaux usées, la construction et l'aménagement de postes de police et de travaux sur le site d'enfouissement prévus aux règlements 50, 55, 64, 77 et 78 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5504.
Ancien numéro de boîte : AH-227.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Lévesque, Beaubien, Geoffrion Inc , de RBC Dominion Securities Inc., de Wood Gundy et de Tassé & Associés afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal, la mise en place d'un système de télécommunication pour le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM), le prolongement du métro , le traitement des eaux usées, la construction et l'aménagement des postes de police et des travaux sur le site d'enfouissement prévus aux règlements 47, 50, 55 , 64 , 77 et 78. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5356.
Ancien numéro de boîte : AH-228.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de l'Hambros Bank Ltd. afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6302.
Ancien numéro de boîte : AH-229.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Long Term Credit Bank of Japan afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal et la mise en place d'un système de télécommunication pour le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) prévus aux règlements 47 et 55. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6501.
Ancien numéro de boîte : AH-229.

Cette sous-sous-série concerne l'adoption des différents budgets annuels de la CUM et de la STCUM, auparavant dénommée CTCUM.
Elle contient surtout des rapports, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, des notes de service, des calculs de répartitions de dépenses, des états de revenus et de dépenses, des mémos, des pochettes de presse, des audiences d'étude, des allocutions, des analyses de budget, des rapports et des sommaires de crédits.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant celui du CSP. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, un budget, un projet de budget et les points saillants du budget.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français, en anglais et bilingues.
Numéro de dossier du Secrétariat : 335.
Ancien numéro de boîte : AH-331

Ce dossier présente le budget supplémentaire du CSP. Il contient des lettres et des extraits de procès-verbaux .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 347.
Ancien numéro de boîte : AH-331.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant celui du CSP. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, un budget, une analyse de budget , des rétrospectives et des perspectives budgétaires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et documents bilingues .
Numéro de dossier du Secrétariat : 326.
Ancien numéro de boîte : AH-332.

Ce dossier présente le nouveau budget de la CUM incluant celui de la CSP . Il contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux , un budget et des prévisions budgétaires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1911 - 1.
Ancien numéro de boîte : AH-333.

Ce dossier présente le budget de la CUM . Il contient des prévisions budgétaires, des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2152.
Ancien numéro de boîte : AH-333.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant le SPCUM. Il contient des prévisions budgétaires, des lettres, des extraits de procès-verbaux, un rapport et des mémos .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3387.
Ancien numéro de boîte : AH-335.

Ce dossier présente le budget de la CUM . Il contient des prévisions budgétaires, des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5196.
Ancien numéro de boîte : AH-339.

Ce dossier présente le budget de la CUM . Il contient un plan d'action et des prévisions budgétaires, des extraits de procès-verbaux, un budget, des mémos, une allocution, des communiqués de presse et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5096.
Ancien numéro de boîte : AH-340.

Ce dossier présente le budget de la CUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation, des mémos et un sommaire de crédits.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6036.
Ancien numéro de boîte : AH-340.