Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Banque Royale du Canada afin de financer le prolongement du métro prévu au règlement 22 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2049.
Ancien numéro de boîte : AH-222.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Merrill Lynch White Weld Capital Markets Group, de Salomon Brothers et de la First Corporation afin de financer le prolongement du métro prévu au règlement 55 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des coupures d'obligations .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3159.
Ancien numéro de boîte : AH-223.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès du Crédit Suisse , de l'Union Bank of Switzerland et de la Swiss Bank Corporation afin de financer le traitement des eaux usées et le prolongement du métro prévus aux règlements 27 et 55 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3175.
Ancien numéro de boîte : AH-223.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Lévesque, Beaubien Inc. , Wood Gundy et de la Banque Nationale du Canada afin de financer le traitement des eaux usées et le prolongement du métro prévus aux règlements 27 et 55 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3324.
Ancien numéro de boîte : AH-224.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès du Crédit Suisse First Boston Ltd., afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées et prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3581.
Ancien numéro de boîte : AH-224.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Banque Toronto Dominion afin de financer le prolongement du métro et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 55 et 64 . Il contient des résolutions, des lettres, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3773.
Ancien numéro de boîte : AH-225.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Meji Mutual Life Insurance Company et de l'Industrial Bank of Japan afin de financer le traitement des eaux usées prévu au règlement 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5289.
Ancien numéro de boîte : AH-227.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Meji Mutual Life Insurance Company afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal et le traitement des eaux usées prévus aux règlements 47 et 64 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5592.
Ancien numéro de boîte : AH-227.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de la Westdeutsche Landesbank Girozentrale afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal, la mise en place d'un système de télécommunication pour le SPCUM, le traitement des eaux usées et la construction ainsi que l'aménagement de postes de police prévus aux règlemets 47, 50, 64 et 78 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6031.
Ancien numéro de boîte : AH-227.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de Lévesque, Beaubien, Geoffrion Inc , de RBC Dominion Securities Inc., de Wood Gundy de Tassé & Associés et de McNeil Mantha afin de financer l'établissement de parcs à caractère municipal, la mise en place d'un système de télécommunication pour le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal SPCUM , le prolongement du métro , le traitement des eaux usées, la construction et l'aménagement des postes de police et des travaux sur le site d'enfouissement prévus aux règlements 47, 50, 55 , 64 , 77 et 78 . Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats et des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5613.
Ancien numéro de boîte : AH-228.

Ce dossier présente le budget de la CUM. Il contient des lettres, un budget, des extraits de procès-verbaux, les points saillants du budget et les dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et document bilingue .
Numéro de dossier du Secrétariat : 333.
Ancien numéro de boîte : AH-331

Ce dossier présente le budget de la CUM . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, un projet de budget et un budget .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2646.
Ancien numéro de boîte : AH-334.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant le SPCUM. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, des prévisions budgétaires, un budget et un sommaire des crédits .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4375.
Ancien numéro de boîte : AH-337.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant le SPCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, un budget , des prévisions budgétaires et un manuel de procédures.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4763.
Ancien numéro de boîte : AH-338.

Ce dossier présente le budget de la CUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, un budget détaillé et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7017.
Ancien numéro de boîte : AH-342.

Ce dossier présente un budget supplémentaire de la CTCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget modifié.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 332-1.
Ancien numéro de boîte : AH-347.

Ce dossier présente le budget de la CTCUM. Il contient des extraits de procès-verbaux, une lettre, une analyse du budget de même qu'un budget des revenus et des dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 348.
Ancien numéro de boîte : AH-347.

Ce dossier présente le budget de la CTCUM. Il contient des lettres, un budget et des extraits de procès-verbaux .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3150.
Ancien numéro de boîte : AH-347.

Ce dossier présente le budget de la CTCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3759.
Ancien numéro de boîte : AH-347.

Ce dossier présente le budget de la STCUM. Il contient un budget , des lettres et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3995.
Ancien numéro de boîte : AH-348

Ce dossier présente le budget de la STCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4552.
Ancien numéro de boîte : AH-348.

Ce dossier présente le budget de la STCUM. Il contient un budget, des extraits de procès-verbaux et des lettres.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6557.
Ancien numéro de boîte : AH-348.

Ce dossier présente le budget de la STCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et un budget.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7462.
Ancien numéro de boîte : AH-588.

Ce dossier présente le budget de la STCUM. Il contient une lettre et une copie du certificat du trésorier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7850.
Ancien numéro de boîte : AH-588.

Ce dossier présente le budget de la CUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, des programmes triennaux d'immobilisations et un sommaire de crédits.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7421.
Ancien numéro de boîte : AH-589.