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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.

Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.
Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.
Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.

Série 1 - Politiques et développement
411 : Politiques et Développement - Organismes de développement : R41-02-3A-13 ; R41-02-3A-14
412 : Politiques et Programmes : R41-02-3A-14

Série 2 - Transport
422.01 : Gestion de la circulation: R41-02-3A-14 ; R41-02-3B-01
422.02 : Rapports routiers : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-02 ; R41-02-3B-03 ; R41-02-3B-04
422.03 : Métro, autobus, voies réservées : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.04 : Industrie ferroviaire : R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.05 : Aéroportuaire : R41-02-3B-06
422.06 : Portuaire (Port de Montréal) : R41-02-3B-06 ; R41-02-3B-07
423.01 : Transport et aménagement : R41-02-3B-07
423.04 : Études impacts économiques : R41-02-3B-07
424.01 : Transport de personnes : : R41-02-3B-08
425.01 : Transport des marchandises et des matières dangereuses : : R41-02-3B-08 ; R41-02-3B-09
426.01 : Organismes : R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-10 ; R41-02-3B-11
426.02 : Comités : R41-02-3B-11 ; R41-02-3B-12
426.03 : Groupes de travail :R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-12 ; ; R41-02-3B-13

Série 3 - Environnement urbain et espaces naturels
431.04 : Documents de référence : R41-02-3B-07 ; ; R41-02-3B-13
431.05 : Résultats et rapports : R41-02-3B-13
432.01 : Santé humaine - Gestion des déchets solides : R41-02-3B-13
432.02 : Santé humaine - Gestion des eaux et des bassins : R41-02-3B-13
432.03 : Santé humaine - Qualité des sols : R41-02-3B-13 ; R41-02-3B-14
432.04 : Santé humaine - Qualité de l'air : R41-02-3B-14
432.06 : Santé humaine - Risques majeurs : R41-02-3B-14
432.07 : Santé humaine - Énergie et onde : R41-02-3B-14 ; R42-01-1A-01
434.01 : Réglementation et mesures environnementales - Information sur politique, loi et réglementation : R42-01-1A-01
434.03 : Réglementation et mesures environnementales - Indicateurs et performances environnementales : R42-01-1A-01
434.04 : Réglementation et mesures environnementales - Évaluation d'impacts et évolution des projets : R42-01-1A-01

Série 4 - Inventaire de l'occupation du sol
451 : Suivi : R42-01-1A-01

Série 5 - Fiscalité et activités socio-économiques
461 : Activités/impacts socio-économiques : R42-01-1A-01
462.01 : Fiscalité municipale : R42-01-1A-01
432.02 : Réforme Ryan (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
462.03 : Taxes (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
463 : Économie et aménagement : R42-01-1A-02 ; R42-01-1A-03
467.01 : Démographie : R42-01-1A-03

Série 6 - GÉOCUM
481.01 : Données : R42-01-1A-03

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1950-1978

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Intercepteur de la Rivière-des-Prairies (Nord) suite
  • Répartition des coûts, incluant un historique de l'intercepteur - novembre 1969 (d. E304, E304A)
  • Émissaire de l'usine d'épuration - Plan de travail - février 1974-août 1977 (d. E306)
  • Intercepteur nord - Station de pompage intermédiaire - avril 1974-mai 1978 (d. E307)
  • Collecteur du nord - Émissaire 0-8 - Plans et profils - juillet 1950-mars 1962 (d. E311)
  • Plan directeur de drainage du Quartier Saraguay - juillet 1966-juin 1977 (d. E312)
  • Collecteur Gouin et Station de pompage Lavigne - septembre 1969-août 1978 (d. E313).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1954-1975

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Pointe-Claire - déc. 1954-février 1972 (d. EM18-111)

  • Plans directeurs des égoûts
    Roxboro - juin 1962-nov. 1975 (d. EM19-111)
  • Plans directeurs des égoûts et cartes
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique
    Senneville - sept. 1971 (d. EM20-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    St-Laurent - août 1962-mai 1981 (d. EM22-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique
    St-Léonard - nov. 1972 (d. EM23-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    St-Pierre - août 1970-mars 1972 (d. EM24-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Rapport sur les problèmes de refoulement dans le réseau d'égoût
    St-Raphaël-de-l'Ïle-Bizard - oct. 1970 (d. EM25-111)
  • Bassin de drainage
    Ste-Anne-de-Bellevue - déc. 1968-août 1975 (d. EM26-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Plan d'ensemble.
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Rapports annuels d'activités . - 1956-2000

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1959-1975

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Verdun - avril 1966-août 1972 (d. EM27-111)

  • Plans directeurs des égoûts
  • Topographie
    Westmount - X - (d. EM28-111)
    Kirkland - mars 1969-oct. 1975 (d. EM29-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Station de pompage
  • Topographie
    Ste-Geneviène - avril 1959-juin 1974 (d. EM30-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    Laval - sept. 1966-déc. 1970 (d. EM50-)
  • Raccordement à l'usine de l'est
  • Plan de chacune des ex-villes
    Repentigny - avril 1972 (d. EM51-)
  • Plan directeur d'assainissement des eaux
    Communauté régionale de l'Outaouais - sept 1968 (d. EM52).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1960-1978

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Anjou - sept. 1961-juillet 1973 (d. EM01-111)

  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique
    Baie d'Urfé - sept. 1963-août 1974 (d. EM02-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Égoûts projetés ou existants
    Beaconsfield - juillet 1964-oct. 1975 (d. EM03-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    Côte-Saint-Luc - juin 1970-février 1976 (d. EM04-111)
  • Plan général
    Dollard-des-Ormeaux - janvier 1968-juin 1974 (d. EM05-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
    Dorval - février 1960-mars 1970 (d. EM06-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    Lachine - février 1968-jan. 1978 (d. EM08-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    LaSalle - jan. 1960-juin 1976 (d. EM09-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage.
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Représentation des employés . - 1960-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés soit par des employés de la CUM soit par d'autres gens en provenance de l'extérieur de celle-ci mais toujours sur des sujets qui la concernent.
Elle contient des discours.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1961-1974

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Qualité de l'eau des cours d'eau entourant l'Île de Montréal - août 1970 (d. 308)
  • Montréal - Horizon 2000 - août 1967 (d. 318)
  • Traitement des données par ordinateur - 1966-1971 (d. 325 à 349)
  • Étude d'une explosion causée par la gasoline dans les égoûts - nov. 1970 (d. 407-10)
  • Épuration en général - Études - juillet 1961-octobre 1965 (d. 500)
  • Construction d'un séparateur d'huile à Côte-St-Luc par Canadien Pacifique re:
    présence d'huile dans les égoûts - juillet 1961 à août 1969 (d. 574-1)
  • Études et mesures des débits - décembre 1972-janvier 1974 (d. E124B)
  • Prises et retours d'eau dans le canal Lachine et sur le territoire - mars 1972-décembre 1973 (d. 175A, 176)
  • Différents bassins de drainage - mai 1967-juin 1971 (d. E201)
  • Répartition des dépenses pour les collecteurs nord - décembre 1968-mars 1970 (d. E213)
  • Visites d'ouvrages d'intercepteurs janvier-février 1974 (d. E234)
  • collecteur St-Jacques Youville
  • chutes Green-Prospect
  • Plans topographiques de l'Île de Montréal - juillet 1966-janvier 1972 (d. E235).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Organisation et planification. - 1961, 1970-2001

Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation (SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Correspondance. - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance de M. Lucien Saulnier. - 1961-1970

Ce dossier nous met en présence de différents dossiers rassemblés par M. Saulnier concernant la création et le prolongement du métro de Montréal, entre autres, des documents rapportés de divers voyages dans de grandes villes (Paris, Mexico, etc.), ou provenant de la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Il contient des lettres, des rapports et des cartes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rôle politique du bureau du président du Comité exécutif. - 1961, 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du Comité exécutif.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président (SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB,SS1,SSS3), Rapports du président sur la situation financière de la Communauté (SB,SS1,SSS4), Agendas des présidents (SB,SS1,SSS5).
Elle contient surtout des notes, des lettres, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1961-1976

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Montréal - sept. 1969-juin 1974 (d. EM10-111)

  • Plans directeurs des égoûts
  • Collecteur Parc Lafontaine
  • Collecteurs existants ou projetés
    Montréal -Est - jan. 1969-mars 1974 (d. EM11-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    Montréal-Nord - août 1963-nov. 1976 (d. EM12-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
    Mont-Royal - oct. 1965-sept. 1971 (d. EM14-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Indicateur de surcharge
  • Collecteurs existants
    Outremont - mars-août 1968 (d. EM15-111)
  • Plan d'ensemble
    Pierrefonds - sept. 1961-oct. 1974 (d. EM16-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Plans et profils
    Pointe-aux-Trembles - juillet 1966-août 1975 (d. EM17-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique.
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1962-1976

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Collecteur Langelier - juillet 1971 (d. E346)
  • Bassin de la 14ième avenue (Quartier RDP) - février 1975 (d. E351)
  • Bassin de la 101ième avenue (Quartier RDP) - mai 1976 (d. E356)
  • Intercepteur Versant Sud-Est - Étude géotechnique - juillet 1973 (d. E370)
  • Collecteur Maisonneuve - juillet 1969 (d. E379)
  • Collecteur Molson - mai 1969
  • Cahier de répartitions des coûts - mai 1969 (d. E382)
  • Collecteur Mercier
  • Cahier de répartitions des coûts - juin 1968 (d. E385)
  • Secteur sud-ouest et secteur ouest - Étude géotechnique - septembre 1973 (d. E400)
  • Raccordement du versant ouest à l'Autoparc Victoria - novembre 1970 (d. E405)
  • Intercepteur Sud entre Kirkland et la 6ième avenue - décembre 1976 (d. E409)
  • Bassins de drainage du Versant sud-ouest - mai 1962-avril 1968 (d. E415)
  • Collecteur Mont-Royal (et bassins) - octobre 1968-juin 1970 (d. E416)
  • répartition des coûts
  • Collecteur Fullum - mars 1969 (d. E417)
  • Collecteur Sherbrooke/Visitation/ De Lorimier/Colborne - février 1969 (d. E418)
  • Collecteur Parc Lafontaine - mars 1975-juillet 1976 (d. E420).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Études diverses (dossiers de M. Paul Goulet, ingénieur, directeur-adjoint) . - 1962-1978

Ce dossier regroupe les dossiers de Paul Goulet, directeur-adjoint - division intercepteurs - assainissement des eaux (rapports et études):

Plan directeur du système d'aqueduc

  • Compilation de différents rapports, 2 volumes - fév. 1971-oct. 1972
  • Usine de filtration Charles-Desbaillets - avril 1973
  • Aqueduc - Étude d'aménagement provisoire, partie du territoire ouest - fév. 1972
  • Fluoration de l'eau - oct. 1962-sept. 1969
  • Inventaire et étude des compteurs d'eau - mars 1970-fév. 1972
  • Classification des dossiers se rapportant aux intercepteurs, aux réseaux d'égoûts et à l'épuration - mai 1978.
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.

Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 15 septembre 1975.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le quatrième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Somerville à la rue Saint-Vallier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 21 septembre 1979.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le cinquième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Saint-Denis à la rue Viger.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Règlement no 83. . - 24 octobre 1962 - 25 juillet 1974.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens du métro et en contient le premier volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 1 du métro de la rue Greene à la rue du Parc.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1963-1976

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Traitement des boues et résidus - mars 1967
  • Traitement des boues et résidus par boues activées - Études - juillet-août 1973 (d. E631)
  • Usine d'épuration du sud-ouest (Autoparc Victoria)
  • Études et plans - mai 1963-avril 1972 (d. E701)
  • Propositions pour la future usine pilote de la ville de Montréal - janvier 1962 (d. E800)
  • Projet d'installation d'une usine d'épuration des eaux d'égoûts - Rivière des Prairies - mars 1936 (d. E800C)
  • Usines d'épuration pour l'Expo '67 (Cité du Havre et Jetée Mackay)
  • Construction - novembre 1964-mai1969 (d. E801, E817)
  • Maintien ou abandon - 1968?
  • Études des coûts
  • 1 usine d'épuration au Bout de l''Ile ou 2, avec celle de l'autoparc Victoria - février 1973 (d. E901)
  • Égoûts collecteur - mai 1974
  • Station de pompage (électricité) - avril 1973
  • Raccordement de la partie nord - juillet 1976
  • Estimation et répartition des coûts selon divers scénarios
  • avril 1968-août 1971 (d. E904).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Gestion des ressources humaines . - 1963-2002

Cette série témoigne des activités concernant la gestion des ressources humaines à la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Dotation (SD,SS1), Relations de travail (SD,SS2), Avantages sociaux (SD,SS3), Formation et développement (SD,SS4), Santé et sécurité (SD,SS5) et Comités (SD,SS6).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.

Dossiers d'emploi . - 1963-1996

Cette sous-sous-série porte sur les demandes des directeurs de service dans le but de combler un poste par recrutement ou autrement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Cadres civils (SD,SS1,SSS1,SSSS1), Cols blancs (SD,SS1,SSS1,SSSS2) et Professionnels (SD,SS1,SSS1,SSSS3).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes d'éligibilité, et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Dotation . - 1963-1996

Cette sous-série concerne les activités de la Communauté dans le domaine de la dotation en ressources humaines. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'emploi (SD,SS1,SSS1), Création et abolition de postes (SD,SS1,SSS2), Dossier de l'employé - dotation (SD,SS1,SSS3) et Dossiers généraux (SD,SS1,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

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