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Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Transport . - 1970-2001

Ce dossier porte sur les sujets suivants:

1972-75 COMMUNIQUÉS DU BTM (1 - 14) CONCERNANT LE PROLONGEMENT DU MÉTRO
1978 MISE A JOUR DES TRAVAUX DU BTM
1976-77 COMITÉ DES TRANSPORTS DE LA RÉGION DE MONTRÉAL (RAPPORT D'ÉTAPE 1976 ET RAPPORT FINAL 1977)
1989 UN PLAN DE TRANSPORT EN FONCTION DES BESOINS RÉELS DE LA POPULATION
1989 MONTONS A BORD...VERS UNE MEILLEURE QUALITÉ DE VIE
S/D PLAQUETTES DE PRÉSENTATION - STATIONS DE MÉTRO
1983 LE MÉTRO DE MONTRÉAL (V. FRAN. ET V. ANG.)
1983 LE RÉSEAU DE SURFACE (V. FRAN. ET V. ANG.)
1987 LE TOUR DE L'ILE DE MONTRÉAL (CARTE DE PARCOURS PRODUITE PAR LA COMMUNAUTÉ)
1985 LES P'TITS CHARS - ÉVOLUTION HISTORIQUE DU TRANSPORT EN COMMUN A MONTRÉAL
1984 REVUE DE PRESSE CONCERNANT LE MÉTRO
1991 PROJET DE TIMBRE DEVANT MARQUES LE 25E ANNIVERSAIRE DU MÉTRO DE MONTRÉAL.

1974 - LE TRANSPORT PUBLIC : LES PROLONGEMENTS
1976 ET 1983 - LE METRO DE MONTREAL (ÉDITIONS DE LUXE)
1978 - INTEGRATION DES MODES DE TRANSPORT PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA CUM
1979 - SERVICES PROFESSIONNELS OFFERTS PAR LE BUREAU DE TRANSPORT METROPOLITAIN (BROCHURE BILINGUE)
1979 - MOBILITE DES MONTREALAIS/ENQUETE REGIONALE DE 1978
1984 - PLAN DIRECTEUR 1984-86, QUEBEC - MINISTERE DES TRANSPORTS
1974 - TRAMM, RAPPORT SUR L'IMPLANTATION D'UN SYSTEME DE
1980 - MEMOIRE SUR LE TRANSFERT DES VOLS COMMERCIAUX DE DORVAL A MIRABEL, PRESENTE PAR PIERRE DESMARAIS II à JEAN-LUC PEPIN
1978 - IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES DU TRANSFERTS DES VOLS COMMERCIAUX DE DORVAL à MIRABEL - QUEBEC - MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES
1973 - LE TRANSPORT EN COMMUN REGIONAL ET AEROPORTUAIRE

S.D. - BTM. LIGNE 5 EST
S.D. - BTM. STATION COTE-VERTU
1970 - BTM. LE TRANSPORT PUBLIC... UN BOND EN AVANT
1978 - BTM. PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 OUEST DU METRO
1979 - CTCUM. LE CENTRE PROVIDENCE
1980 - CTCUM. SECURITE DANS LE METRO DE MONTREAL
1981 - CTCUM. ENTRETIEN DU MATERIEL ROULANT
1983 - CTCUM. LE METRO DE MONTREAL : VOITURES SUR ROUES PNEUMATIQUES
1983 - CTCUM. MOBILITE DES PERSONNES DANS LA REGION DE MONTREAL
1983 - BTM. RAPPORT DU COMITE AD HOC SUR LE TRANSPORT DES PERSONNES DANS L'EST DE LA COMMUNAUTE
1984 - BTM. RAPPORT DU COMITE AD HOC SUR LE TRANSPORT DES PERSONNES DANS L'EST... (RAPPORT GASCON)
1980 ET 1984 - LE TRANSPORT URBAIN A MONTREAL 1861-1961
1985 - MODERNISATION DE LA LIGNE 3. GARE CENTRALE/DEUX MONTAGNES
1988 - BTM. INAUGURATION DE LA LIGNE 5 OUEST
1985-87 - PLAN DE DEVELOPPEMENT DU TRANSPORT ADAPTE 85-87
1988-89 COMITÉ PERMANENT DES MÉTROS SUR PNEUMATIQUE (BULLETINS 2, 3, 4 ET 5)

1992 - LA RELANCE DU TRANSPORT EN COMMUN, UN CHOIX DE SOCIETE
1976-1991 - RAPPORTS ANNUELS DE LA STCUM
STCUM - DEPENSES D'INVESTISSEMENTS 1995-1996-1997, 2000-2001-2002
1987 - SYNTHESE DES PROJETS D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT EN COMMUN
1996 - TOUT SUR LA STCUM, OU PRESQUE !
2000 - BUDGET DE LA STCUM
2000 - ÉTATS FINANCIERS 2000
2001 - PROGRAMME DE MAINTIEN DES ÉQUIPEMENTS DU MÉTRO.

Titre basé sur l'unité administrative ou le sujet.
Documents en français et quelques-uns en anglais ou bilingues.

Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003

Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997

Le dossier porte sur l'évaluation foncière des villes de banlieues, rôle triennal pour les années 1995, 1996 et 1997. Il contient un index des rues et est organisé par ville.

Le rôle a été prolongé jusqu'en 2000 et sert donc de référence pour les années 1998-1999 et 2000.

Les microfiches ont été numérisées.

Bureau du président . - 1970-2001

Ce dossier porte sur les sujets suivants :

  • S.D. - Brochure explicative du sigle de la CUM

  • 1981 - Proposition pour la création d'un organisme régional de transport

  • 1982 - Mémoire du président du CE de la CUM Pierre Desmarais II à la Commission permanente du transport sur la proposition gouvernementale concernant l'organisation et le financement du transport en commun dans la région de Montréal

  • 1990 - Comité consultatif du président du CE de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales (dépliant bilingue)

  • 1991 - Déclaration de principe de la Communaute urbaine de Montréal en matière d'environnement (bilingue)

  • 1993 - Mémoire présenté par la CUM au Groupe de travail sur Montréal et sa région

  • 1994 - La cum réinventée prend son envol : un projet collectif

  • 1995 - CCRII - 10 ans = vers le rapprochement et l'égalité

  • 1996 - Bulletin du CRDIM

  • 1998 - La CUM et les nouveaux enjeux métropolitains

  • 1998 - Mémoire de la CUM à la Commission nationale sur les fiscalités locales

  • 1999 - La réforme de la gestion de l'eau à la CUM, une oeuvre en cours.

  • S.D. - CCRII (divers)

  • 1997 - Mémoire de la CUM sur la révision de la loi C-91 sur les brevets pharmaceutiques

  • 2000 - Mémoire de la CUM sur la Loi sur la sécurité incendie

  • S.D. - Brochure corporative

  • S.D. - URBA 2000. Document de l'O.N.F. sur le developpement urbain

  • 1970 - Règles du conseil C.U.M.

  • 1971 - Revue "COMMERCE" MAI 1971 (article sur L. Saulnier)

  • 1976 - Rapport du sous-comité de coordination pour les handicapés

  • 1984-85 - "Pour votre information", Série télévisée de la Communauté (textes des émissions)

  • 1983-95 - Rapport du président du c.e. sur la situation financière de la Communauté

  • 1985-87 - Plan directeur des opérations 1985-87

  • 1990 - Brochure corporative

  • "UNE PRESENCE QUOTIDIENNE", brochure v.f. & v.a.

  • "UNE PRESENCE QUOTIDIENNE", brochure bilingue

  • 1998 - MONTRÉAL VILLE-RÉGION INTERNATIONALE DU XXIE SIECLE

(1 exemplaire seulement)

  • 1973 - Rapport du Comité d'étude de la CUM (COMITE HANIGAN) TOME I & II V.F. & V.A.
  • 1973 - SOMMAIRE DES RAPPORTS DES SOUS-COMITES (COMITE HANIGAN) TOME II V.F.
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE STRUCTURES ADMINISTRATIVES
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE HABITATION ET RENOVATION
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE TRANSPORT
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE EDUCATION
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE RECREATION ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE FINANCE I
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE FINANCE II
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE SANTE ET BIEN-ETRE
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE SECURITE PUBLIQUE
  • 1973 - RAPPORT DU SOUS-COMITE PLANIFICATION URBAINE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE.

Titre basé sur l'unité administrative ou le sujet.
Documents en français et quelques-uns en anglais ou bilingues.

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Instances décisionnelles. - 1970-2001.

Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Comités. - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Conseil de la Société de transport de la CUM. - 1970-2001

La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1)
Le fonds contient des résolutions et de la correspondance.

STCUM - CTCUM.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.

Nominations à la STCUM. - 6 avril 1970 - 20 juin 2001.

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM. Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

La Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal (CTCUM), créée le 1er janvier 1970, succède à la Commission de transport de Montréal (CTM).

La Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal (STCUM), créée le 20 juin 1985, succède à la CTCUM.

Dossiers de séances. - 2001.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 2001.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-718 et AH-719).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-718
18 janvier 2001 - C1-A2-2,075
8 février 2001 - C1-A2-2,076
22 février 2001 - C1-A2-2,077
15 mars 2001 - C1-A2-2,078
29 mars 2001 - C1-A2-2,079
18 avril 2001 - C1-A2-2,080
19 avril 2001 - C1-A2-2,081
26 avril 2001 - C1-A2-2,082
11 mai 2001 - C1-A2-2,083
17 mai 2001 - C1-A2-2,084-1 et C1-A2-2,084-2
7 juin 2001 - C1-A2-2,085-1 et C1-A2-2,085-2

Boîte AH-719
21 juin 2001 - C1-A2-2,086-1
21 juin 2001 - C1-A2-2,086-2
9 août 2001 - C1-A2-2,087-1
9 août 2001 - C1-A2-2,087-2
13 septembre 2001 - C1-A2-2,088-1 et C1-A2-2,088-2
11 octobre 2001 - C1-A2-2,089-1 et C1-A2-2,089-2
22 novembre 2001 - C1-A2-2,090-1 et C1-A2-2,090-2
11 décembre 2001 - C1-A2-2,091

Dossiers de séances. - 2000.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 2000.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-716 et AH-717). Il n'y a pas de dossier C1-A2-2,2067 et C1-A2-2,2068.

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-716
20 janvier 2000 - C1-A2-2,2046
3 février 2000 - C1-A2-2,2047
17 février 2000 - C1-A2-2,2048
28 février 2000 - C1-A2-2,2049
28 février 2000 - C1-A2-2,2050
9 mars 2000 - C1-A2-2,2051
17 mars 2000 - C1-A2-2,2052
23 mars 2000 - C1-A2-2,2053
6 avril 2000 - C1-A2-2,2054
20 avril 2000 - C1-A2-2,2055
27 avril 2000 - C1-A2-2,2056
4 mai 2000 - C1-A2-2,2057
9 mai 2000 - C1-A2-2,2058
25 mai 2000 - C1-A2-2,2059
8 juin 2000 - C1-A2-2,2060
22 juin 2000 - C1-A2-2,2061

Boîte AH-717
3 août 2000 - C1-A2-2,062
17 août 2000 - C1-A2-2,063
31 août 2000 - C1-A2-2,064
14 septembre 2000 - C1-A2-2,065
5 octobre 2000 - C1-A2-2,066-1 et C1-A2-2,066-2
26 octobre 2000 - C1-A2-2,069
2 novembre 2000 - C1-A2-2,070
15 novembre 2000 - C1-A2-2,071
16 novembre 2000 - C1-A2-2,072
30 novembre 2000 - C1-A2-2,073-1 et C1-A2-2,073-2
14 décembre 2000 - C1-A2-2,074

Dossiers de séances. - 1999.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1999.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-713 à AH-715).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-713
Les dossiers de séances du 6 janvier au 25 mars 1999 seront numérisés en 2023.

Boîte AH-714
8 avril 1999 - C1-A2-2,2023
21 avril 1999 - C1-A2-2,2024
22 avril 1999 - C1-A2-2,2025
6 mai 1999 - C1-A2-2,2026
13 mai 1999 - C1-A2-2,2027
27 mai 1999 - C1-A2-2,2028
3 juin 1999 - C1-A2-2,2029
17 juin 1999 - C1-A2-2,2030
5 juillet 1999 - C1-A2-2,2031
5 août 1999 - C1-A2-2,2032
19 août 1999 - C1-A2-2,2033
2 septembre 1999 - C1-A2-2,2034

Boîte AH-715
16 septembre 1999 - C1-A2-2,2035
30 septembre 1999 - C1-A2-2,2036
7 octobre 1999 - C1-A2-2,2037
21 octobre 1999 - C1-A2-2,2038
28 octobre 1999 - C1-A2-2,2039-1 et C1-A2-2,2039-2
29 octobre 1999 - C1-A2-2,2040
10 novembre 1999 - C1-A2-2,2041
18 novembre 1999 - C1-A2-2,2042
1er décembre 1999 - C1-A2-2,2043
9 décembre 1999 - C1-A2-2,2044
22 décembre 1999 - C1-A2-2,2045

Dossiers de séances. - 1998.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1998.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-711 et AH-712). Les dossiers C1-A2-2,1100 à C1-A2-2,1999 n'existent pas.

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-711
22 janvier 1998 - C1-A2-2,1084-1 etC1-A2-2,1084-2
3 février 1998 - C1-A2-2,1085
5 février 1998 - C1-A2-2,1086-1 et C1-A2-2,1086-2
18 février 1998 - C1-A2-2,1087
19 février 1998 - C1-A2-2,1088
26 février 1998 - C1-A2-2,1089
19 mars 1998 - C1-A2-2,1090-1 et C1-A2-2,1090-2
23 mars 1998 - C1-A2-2,1091
2 avril 1998 - C1-A2-2,1092-1 et C1-A2-2,1092-2
23 avril 1998 - C1-A2-2,1093-1 et C1-A2-2,1093-2
14 mai 1998 - C1-A2-2,1094-1 et C1-A2-2,1094-2
22 mai 1998 - C1-A2-2,1095
28 mai 1998 - C1-A2-2,1096-1 et C1-A2-2,1096-2

Boîte AH-712
11 juin 1998 - C1-A2-2,1097
17 juin 1998 - C1-A2-2,1098
18 juin 1998 - C1-A2-2,1099-1 et C1-A2-2,1099-2
25 juin 1998 - C1-A2-2,2000
29 juillet 1998 - C1-A2-2,2001
6 août 1998 - C1-A2-2,2002-1 et C1-A2-2,2002-2
19 août 1998 - C1-A2-2,2003
20 août 1998 - C1-A2-2,2004
3 septembre 1998 - C1-A2-2,2005
17 septembre 1998 - C1-A2-2,2006
1er octobre 1998 - C1-A2-2,2007-1 et C1-A2-2,2007-2
8 octobre 1998 - C1-A2-2,2008
16 octobre 1998 - C1-A2-2,2009
29 octobre 1998 - C1-A2-2,2010
27 novembre 1998 - C1-A2-2,2011-1 et C1-A2-2,2011-2
9 décembre 1998 - C1-A2-2,2012
11 décembre 1998 - C1-A2-2,2013-1 et C1-A2-2,2013-2

Dossiers de séances. - 1997.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1997.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-708 à AH-710).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-708
16 janvier 1997 - C1-A2-2,1051
23 janvier 1997 - C1-A2-2,1052
6 février 1997 - C1-A2-2,1053
19 février 1997 - C1-A2-2,1054
20 février 1997 - C1-A2-2,1055
27 février 1997 - C1-A2-2,1056
13 mars 1997 - C1-A2-2,1057
27 mars 1997 - C1-A2-2,1058
9 avril 1997 - C1-A2-2,1059
10 avril 1997 - C1-A2-2,1060

Boîte AH-709
1er mai 1997 - C1-A2-2,1061
8 mai 1997 - C1-A2-2,1062
20 mai 1997 - C1-A2-2,1063
29 mai 1997 - C1-A2-2,1064
12 juin 1997 - C1-A2-2,1065
18 juin 1997 - C1-A2-2,1066
19 juin 1997 - C1-A2-2,1067
8 juillet 1997 - C1-A2-2,1068
7 août 1997 - C1-A2-2,1069 1/2 et C1-A2-2,1069 2/2
21 août 1997 - C1-A2-2,1070

Boîte AH-710
4 septembre 1997 - C1-A2-2,1071
18 septembre 1997 - C1-A2-2,1072
2 octobre 1997 - C1-A2-2,1073
7 octobre 1997 - C1-A2-2,1074
16 octobre 1997 - C1-A2-2,1075
30 octobre 1997 - C1-A2-2,1076
6 novembre 1997 - C1-A2-2,1077
13 novembre 1997 - C1-A2-2,1078
27 novembre 1997 - C1-A2-2,1079-1 et C1-A2-2,1079-2
3 décembre 1997 - C1-A2-2,1080
10 décembre 1997 - C1-A2-2,1081
11 décembre 1997 - C1-A2-2,1082-1 et C1-A2-2,1082-2
17 décembre 1997 - C1-A2-2,1083

Dossiers de séances. - 1996.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1996.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-705 à AH-707).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-705
18 janvier 1996 - C1-A2-2,1019-1 et C1-A2-2,1019-2
1er février 1996 - C1-A2-2,1020-1 et C1-A2-2,1020-2
15 février 1996 - C1-A2-2,1021-1 et C1-A2-2,1021-2
7 mars 1996 - C1-A2-2,1022
28 mars 1996 - C1-A2-2,1023-1 à C1-A2-2,1023-3
17 avril 1996 - C1-A2-2,1024
25 avril 1996 - C1-A2-2,1025
18 avril 1996 - C1-A2-2,1026-1 et C1-A2-2,1026-2
16 mai 1996 - C1-A2-2,1027-1 et C1-A2-2,1027-2

Boîte AH-706
30 mai 1996 - C1-A2-2,1028
6 juin 1996 - C1-A2-2,1029
20 juin 1996 - C1-A2-2,1030
12 juillet 1996 - C1-A2-2,1031
8 août 1996 - C1-A2-2,1032-1 et C1-A2-2,1032-2
9 août 1996 - C1-A2-2,1033
14 août 1996 - C1-A2-2,1034
21 août 1996 - C1-A2-2,1035
22 août 1996 - C1-A2-2,1036
5 septembre 1996 - C1-A2-2,1037
19 septembre 1996 - C1-A2-2,1038

Boîte AH-707
3 octobre 1996 - C1-A2-2,1039-1 et C1-A2-2,1039-2
10 octobre 1996 - C1-A2-2,1040
16 octobre 1996 - C1-A2-2,1041
17 octobre 1996 - C1-A2-2,1042
24 octobre 1996 - C1-A2-2,1043
31 octobre 1996 - C1-A2-2,1044
13 novembre 1996 - C1-A2-2,1045
14 novembre 1996 - C1-A2-2,1046
28 novembre 1996 - C1-A2-2,1047-1 et C1-A2-2,1047-2
5 décembre 1996 - C1-A2-2,1048
11 décembre 1996 - C1-A2-2,1049
12 décembre 1996 - C1-A2-2,1050-1 et C1-A2-2,1050-2

Dossiers de séances. - 1995.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1995.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-701 à AH-704).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-701
19 janvier 1995 - C1-A2-2,988-1 à C1-A2-2,988-3
26 janvier 1995 - C1-A2-2,989
2 février 1995 - C1-A2-2,990-1 à C1-A2-2,990-3
16 février 1995 - C1-A2-2,991-1 et C1-A2-2,991-2
2 mars 1995 - C1-A2-2,992-1 et C1-A2-2,992-2
16 mars 1995 - C1-A2-2,993-1 et C1-A2-2,993-2
25 mars 1995 - C1-A2-2,994

Boîte AH-702
30 mars 1995 - C1-A2-2,995-1 et C1-A2-2,995-2
6 avril 1995 - C1-A2-2,996-1 et C1-A2-2,996-2
20 avril 1995 - C1-A2-2,997
4 mai 1995 - C1-A2-2,998
18 mai 1995 - C1-A2-2,999-1 et C1-A2-2,999-2
1er juin 1995 - C1-A2-2,1000
8 juin 1995 - C1-A2-2,1001-1 et C1-A2-2,1001-2

Boîte AH-703
21 juin 1995 - C1-A2-2,1002
22 juin 1995 - C1-A2-2,1003-1 et C1-A2-2,1003-2
10 août 1995 - C1-A2-2,1004-1 à C1-A2-2,1004-3
17 août 1995 - C1-A2-2,1005-1 à C1-A2-2,1005-3
31 août 1995 - C1-A2-2,1006
14 septembre 1995 - C1-A2-2,1007-1 et C1-A2-2,1007-2
28 septembre 1995 - C1-A2-2,1008-1 et C1-A2-2,1008-2

Boîte AH-704
5 octobre 1995 - C1-A2-2,1009
19 octobre 1995 - C1-A2-2,1010
26 octobre 1995 - C1-A2-2,1011
2 novembre 1995 - C1-A2-2,1012-1 et C1-A2-2,1012-2
15 novembre 1995 - C1-A2-2,1013
16 novembre 1995 - C1-A2-2,1014
23 novembre 1995 - C1-A2-2,1015
30 novembre 1995 - C1-A2-2,1016-1 et C1-A2-2,1016-2
13 décembre 1995 - C1-A2-2,1017
14 décembre 1995 - C1-A2-2,1018-1 et C1-A2-2,1018-2

Dossiers de séances. - 1994.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1994.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-698 à AH-700).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-698
20 janvier 1994 - C1-A2-2,958-1 et C1-A2-2,958-2
16 février 1994 - C1-A2-2,959-1 et C1-A2-2,959-2
17 février 1994 - C1-A2-2,960-1 et C1-A2-2,960-2
10 mars 1994 - C1-A2-2,961-1 et C1-A2-2,961-2
24 mars 1994 - C1-A2-2,962-1 et C1-A2-2,962-2
7 avril 1994 - C1-A2-2,963-1 et C1-A2-2,963-2
20 avril 1994 - C1-A2-2,964
21 avril 1994 - C1-A2-2,965-1 et C1-A2-2,965-2

Boîte AH-699
5 mai 1994 - C1-A2-2,966
19 mai 1994 - C1-A2-2,967
2 juin 1994 - C1-A2-2,968
7 juin 1994 - C1-A2-2,969
15 juin 1994 - C1-A2-2,970
16 juin 1994 - C1-A2-2,971
23 juin 1994 - C1-A2-2,972-1 et C1-A2-2,972-2
4 août 1994 - C1-A2-2,973-1 à C1-A2-2,973-3
11 août 1994 - C1-A2-2,974
18 août 1994 - C1-A2-2,975
1er septembre 1994 - C1-A2-2,976
15 septembre 1994 - C1-A2-2,977-1 et C1-A2-2,977-2
20 septembre 1994 - C1-A2-2,978

Boîte AH-700
29 septembre 1994 - C1-A2-2,979
6 octobre 1994 - C1-A2-2,980
20 octobre 1994 - C1-A2-2,981
14 novembre 1994 - C1-A2-2,982
30 novembre 1994 - C1-A2-2,983-1 à C1-A2-2,983-3
8 décembre 1994 - C1-A2-2,984-1 et C1-A2-2,984-2
14 décembre 1994 - C1-A2-2,985
15 décembre 1994 - C1-A2-2,986-1 à C1-A2-2,986-3
21 décembre 1994 - C1-A2-2,987

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