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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Français
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Revue de presse . - 3 au 31 janvier 2002.

Ce dossier regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Revue de presse . - 4 au 28 février 2002.

Ce dossier regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Revue de presse . - 2 au 10 avril 2002.

Ce dossier regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Revue de presse . - 1er au 28 mars 2002.

Ce dossier regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Entente avec la ville de Montréal . - 11 octobre 2001 - 22 novembre 2001

Ce dossier concerne l'entente-cadre de transfert de droits ou d'actifs intervenue entre la Communauté urbaine de Montréal , l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers de la Communauté urbaine de Montréal, la ville de Montréal, la Commission du régime de retraite des cadres de la Ville de Montréal, la Commission du régime de retraite des contremaîtres de la ville de Montréal, la Commission du régime de retraite des employés manuels de la ville de Montréal, la Commission du régime de retraite des fonctionnaires de la ville de Montréal, la Commission du régime de retraite des professionnels de la ville de Montréal et la Commission du régime de retraite des pompiers de la ville de Montréal. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et l'entente signée .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Numéro de dossier du Secrétariat : 7859.

Règlement no 166 . - 17 septembre 2001 - 6 décembre 2001

Ce dossier concerne le règlement no 166 relatif à l'acquisition et à l'aménagement de véhicules pour le Service de police et autorisant un emprunt. Il contient des lettres, des résolutions, un vote de crédits et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7853.

Règlement no 165 . - 7 septembre 2001 - 21 décembre 2001

Ce dossier concerne le règlement no 165 relatif à l'acquisition d'un système d'écoute électronique pour le service de police et autorisant un emprunt. Il contient des lettres, des résolutions, un vote de crédits et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7857.

Règlement no 163 . - 9 août 2001 - 12 octobre 2001

Ce dossier concerne le règlement no 163 relatif à l'acquisition d'armes et d'équipements accessoires pour le Service de police et autorisant un emprunt. Il contient des lettres, des résolutions, un vote de crédits et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7836.

Règlement no 162 . - 23 juillet 2001 - 1er novembre 2001

Ce dossier concerne le règlement no 162 relatif à la modernisation des systèmes informatiques du Service de l'évaluation et autorisant un emprunt. Il contient des lettres, des résolutions, un vote de crédits et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7835.

Règlement no 167 . - 6 juin 2001 - 18 décembre 2001

Ce dossier concerne le règlement no 167 relatif à la refonte des systèmes informatiques de gestion des activités de l'assainissement de l'air et de l'eau et autorisant un emprunt. Il contient des lettres, des résolutions, un vote de crédits et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7854.

Entente avec la STCUM . - 19 avril 2001 - 21 août 2001

Ce dossier concerne l'entente-cadre de transfert de droits ou d'actifs intervenue entre la Communauté urbaine de Montréal , le Comité de retraite du Régime complémentaire de retraite de la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal ( Syndicat du transport CSN ) et l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers de la CUM .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Numéro de dossier du Secrétariat : 7823.

Entente avec la STCUM . - 19 avril 2001 - 21 août 2001

Ce dossier concerne l'entente-cadre de transfert de droits ou d'actifs intervenue entre la Communauté urbaine de Montréal , le Comité de retraite du Régime complémentaire de retraite de la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal ( 1992 ) et l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers de la CUM . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et l'entente signée .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Numéro de dossier du Secrétariat : 7824.

États financiers 2000. - 8 mars 2001 - 24 avril 2001.

Ce dossier présente le bilan financier de la CUM pour l'année terminée à cette date. Il contient des lettres, des rapports financiers et des présentations de dossiers.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7757.
Ancien numéro de boîte : AH-345.

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