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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Ss-série
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Dossiers des assemblées du conseil. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Nominations au conseil. - 1970-2000.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.

Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.

Les documents sont en français et en anglais.

Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Elle est constituée de procès-verbaux.

Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité et ont aussi été numérisés.

Nominations au comité exécutif. - 1970-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série contient les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.

Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Tous les documents sur format papier ont été numérisés.

Procès-verbaux des séances publiques. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances publiques et de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil.

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les disquettes ont été détruits.

Nominations aux commissions permanentes. - 1983-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Nominations à la STCUM. - 6 avril 1970 - 20 juin 2001.

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM. Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

La Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal (CTCUM), créée le 1er janvier 1970, succède à la Commission de transport de Montréal (CTM).

La Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal (STCUM), créée le 20 juin 1985, succède à la CTCUM.

Dossiers. - 1970 - 1999

Cette sous-sous-série regroupe les .....
Elle contient des résolutions, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Discours du président. - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des notes pour des conférences, des lettres et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance. - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rapports annuels d'activités . - 1956-2000

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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